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Subvention à l'Association des professeurs d'archéologie et d'histoire de l'art des universités (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 9 novembre 1995, par laquelle l'Association des professeurs d'arch�ologie et d'histoire de l'art des universit�s (6e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, adjoint charg� de la Culture, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 F est attribu�e � l'Association des professeurs d'arch�ologie et d'histoire de l'art des universit�s, 3, rue Michelet (6e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 945, sous-chapitre 945-28, article 657-3, ligne : "Beaux-arts et soci�t�s culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.

Octobre 1996
Déliberation
1995 P. 2143
Conseil municipal
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