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Subvention à l'Association des amputés, grands blessés et victimes de guerre - section de Paris - Ile-de-France (9e). M. Camille CABANA, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 octobre 1996.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 octobre 1996.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 23 juillet 1996, par laquelle l'Association des amput�s, grands bless�s et victimes de guerre - section de Paris - Ile-de-France (9e) sollicite une subvention ;
Sur la proposition de M. Camille CABANA, adjoint charg� des Finances, au nom de M. le Maire de Paris,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 9.000 F est attribu�e � l'Association des amput�s, grands bless�s et victimes de guerre - section de Paris - Ile-de-France, 45, rue de Maubeuge (9e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 955, sous-chapitre 955-80, article 657-3, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1996.

Octobre 1996
Déliberation
1996 P. 1704
Conseil municipal
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