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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 mars 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 mars 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu l?article 10 de la loi n� 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le d�cret n� 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 f�vrier 2006, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution de subventions � divers �tablissements scolaires parisiens ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.524 euros est attribu�e au coll�ge Raymond Queneau, 66, boulevard Saint-Marcel (5e), (D05957) [Lyc�e Montaigne Agence comptable, 17, rue Auguste-Comte (6e)], destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Cordoue (Espagne), du 2 au 15 avril 2006, au profit de 47 �l�ves de classes de 3e.

Art. 2.- Une subvention de 472 euros est attribu�e au coll�ge Vincent d?Indy, 8, avenue Vincent-d?Indy (12e), (D02453) [Lyc�e Paul Val�ry Agence comptable, 38, boulevard Soult (12e)], destin�e � participer au financement d?un �change franco-italien, concr�tis� par un s�jour linguistique et culturel � Syracuse (Italie), du 27 avril au 4 mai 2006, au profit de 17 �l�ves d?une classe de 3e, et � l?accueil des �l�ves italiens, � Paris, en mars 2006.

Art. 3.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge St�phane Mallarm�, 29, rue de La Jonqui�re (17e), (X02431) [Lyc�e Honor� de Balzac Agence comptable, 18, boulevard Bessi�res (17e)], destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Londres (Angleterre), du 24 au 26 f�vrier 2006, au profit de 36 �l�ves d?une classe de 3e.

Art. 4.- Une subvention de 322 euros est attribu�e au coll�ge Mozart, 7, rue Jomard (19e), (D03494) [Lyc�e Colbert Agence comptable, 27, rue de Ch�teau-Landon (10e)], destin�e � participer au financement d?une classe verte au centre �questre du Bois Guilbert (Eure), du 22 au 24 mai 2006, au profit de 25 �l�ves d?une classe de 6e.

Art. 5.- Une subvention de 560 euros est attribu�e au coll�ge Robert Doisneau, 51, rue des Panoyaux (20e), (D03438) [Coll�ge Alain Fournier Agence comptable, 87, rue L�on-Frot (11e)], destin�e � participer au financement d?un projet p�dagogique ?Faire vivre la maison d?�dition Robert Doisneau? concr�tis� par des ateliers d?�criture durant l?ann�e scolaire 2005/2006 en vue de r�aliser un livre publiant les �crits des �l�ves dans un cadre interdisciplinaire (lettres, technologie, arts plastiques) et finalis� par une �dition, au profit de 225 �l�ves de 9 classes du coll�ge.

Art. 6.- Une subvention de 322 euros est attribu�e au coll�ge Fran�oise Dolto, 354, rue des Pyr�n�es (20e), (D07034) [Coll�ge Mend�s France Agence comptable, 24-34, rue Le Vau (20e)], destin�e � participer au financement d?un s�jour linguistique et culturel � Londres (Angleterre), du 3 au 5 mai 2006, au profit de 25 �l�ves d?une classe de 4�me europ�enne.

Art. 7.- La d�pense correspondante, d?un montant de 3.505 euros, est imput�e sur les cr�dits inscrits au budget de fonctionnement 2006 du D�partement de Paris, nature 65737, rubrique 221, ligne DP 002.

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