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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu la convention d?objectifs du 18 juin 2007 conclue entre l?association B�tonsalon et la Ville de Paris ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 d�cembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association B�tonsalon, 37, bd Ornano (18e) et lui demande l?autorisation de signer l?avenant num�ro 1 � la convention d?objectifs ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 6 d�cembre 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le POURTAUD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de cinquante mille euros (50.000 euros) est attribu�e � l?association B�tonsalon, 37, Bd Ornano (18e), (num�ro Astre 2008_01160).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association B�tonsalon l?avenant num�ro 1 � la convention d?objectifs dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 23, chapitre 65, nature 6574, ligne P011, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris des ann�es 2008 et ult�rieures, sous r�serve des d�cisions de financement.

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