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DAC 3 - DJS 152 - Attribution d’une subvention de 49.000 euros à l’association “Juste Debout” pour la septième rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout qui se tiendra du 3 janvier au 2 mars 2008. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Juste Debout” l’avenant n° 1 à la convention triennale 2007 conclue avec la Ville de Paris. Mme Khédija BOURCART, M. Christophe GIRARD, Mme Clémentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 d�cembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?accorder une subvention d?un montant total de 49.000 euros � l?association ?Juste Debout? sise 42, rue Jacolliot 77400 Lagny-sur-Marne, pour la septi�me rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout de Paris, du 3 janvier au 2 mars 2008 et de l?autoriser � signer l?avenant n� 1 � la convention triennale 2007 conclue entre la Ville de Paris et l?association ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Kh�dija BOURCART, au nom de la 6e Commission, par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par Mme Cl�mentine AUTAIN et M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Juste Debout? sise 42, rue Jacolliot, 77400 Lagny-sur-Marne, l?avenant n� 1 � la convention triennale 2007 conclue entre la Ville de Paris et cette association fixant les conditions d?attribution d?une subvention totale de fonctionnement de 49.000 euros pour la rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout de Paris; le texte de l?avenant est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 2.- Une subvention totale de 49.000 euros est octroy�e � l?association ?Juste Debout? sise 42, rue Jacolliot, 77400 Lagny-sur-Marne, pour la septi�me rencontre internationale de danse Hip-Hop Debout de Paris, du 3 janvier au 2 mars 2008.

Art. 3.- Conform�ment � l?article pr�c�dent, la d�pense correspondante sera imput�e, sous r�serve de d�cision de financement de la Ville de Paris, comme suit :

-20.000 euros (X04348 / 2008-00135) sur la provision duchapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne P048 ?Subventions aux associations au titre de l?int�gration et des r�sidents non communautaires?, du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris ;

-15.000 euros (X04348 / 2008-00196) sur la provision duchapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subvention au titre de la culture? ;

-14.000 euros (X04348 / 2008-00195 / 2008-00191), soit7.000 euros sur la provision du chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? et 7.000 euros sur la provision du chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 ?Provision pour subventions au titre des sports?.

Décembre 2007
Déliberation
2007 DPVI 208
Conseil municipal
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