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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 4 d�cembre 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Ars Longa? (11e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 10 d�cembre 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 13.000 euros est attribu�e � l?association ?Ars Longa? dont le si�ge social est situ� 94, rue Jean-Pierre Timbaud (11e) (X01130/2007_00965) au titre de ses activit�s 2007.

Art. 2.- La d�pense correspondante, d?un montant de 13.000 euros, sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.

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