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2010, DASES 568 G - Signature d’un avenant n°1 à la convention passée avec l’Observatoire français des drogues et des toxicomanies (OFDT) pour l’attribution d’une participation en vue de la réalisation de l’enquête ESCAPAD-Paris et signature d’une nouvelle convention avec ce même organisme. Montant total : 54.000 euros.


M. Christian SAUTTER, pr�sident. - Nous passons � l?examen d?un projet de d�lib�ration assez proche : le projet de d�lib�ration DASES 568 G. Il s?agit d?une convention pass�e avec l?Observatoire fran�ais des Drogues et Toxicomanies.

L?intervention portait sur les deux ? Donc, nous allons passer au vote de ce projet de d�lib�ration pour lequel le d�bat a d�j� eu lieu.

Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DASES 568 G.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2010, DASES 568 G).

Décembre 2010
Débat
Conseil général
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