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Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre en œuvre l’opération “Paris Jeunes Aventures” en 2008. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 d�cembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 d�cembre 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 d�cembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris l?invite � l?autoriser � mettre en ?uvre l?op�ration ?Paris Jeunes Aventures? en 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � mettre en ?uvre l?op�ration ?Paris Jeunes Aventures? en 2008 conform�ment au r�glement ci-annex�.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � d�signer, par arr�t�, et sur proposition des jurys comp�tents, les laur�ates et laur�ats de l?op�ration ?Paris Jeunes Aventures?.

Art. 3.- La d�pense correspondante, � concurrence d?un montant de 90.000 euros, sera imput�e au chapitre 67, nature 6714, fonction 422, ligne ?Bourses et Prix?, du budget de fonctionnement de la Ville 2008, sous r�serve du vote du budget.

Décembre 2007
Déliberation
2007 DJS 492
Conseil municipal
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