retour Retour

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ensemble Carpe Diem, dont le siège social est situé 16, rue de la République (93100 Montreuil), au titre de ses activités en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 4 d�cembre 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Ensemble Carpe Diem sise 16, rue de la R�publique (93100 Montreuil) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribu�e � l?association Ensemble Carpe Diem, dont le si�ge social est situ� 16, rue de la R�publique (93100 Montreuil) et dont l?objet est de cr�er, d?adapter, d?interpr�ter et d?exploiter des spectacles musicaux (D09316 - 2007_02291).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Décembre 2007
Déliberation
2007 DAC 418
Conseil municipal
retour Retour