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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Slam Productions”, dont le siège social est situé 6, rue Frédérick Lemaître, Paris (20ème). M. Christophe GIRARD et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 d�cembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 d�cembre 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 4 d�cembre 2007 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Slam Productions? dont le si�ge social est situ� 6, rue Fr�d�rick Lema�tre, Paris (20�me) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par Mme Anne HIDALGO, au nom de la 1�re Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 7.500 euros est attribu�e � l?association ?Slam Productions?, dont le si�ge social est situ� 6, rue Fr�d�rick Lema�tre, Paris (20�me), au titre de ses actions dans le domaine du Slam en 2007. (X01489/2007_ 04380/2007_00790/2007_04635)

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 7.500 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2007, nature 6574 et ainsi r�partie :

- rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? pour un montant de 3.000 euros ;

- rubrique 20, ligne P046 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de l?�galit� femmes/hommes? pour un montant de 3.000 euros ;

- chapitre 65, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? pour un montant de 1.500 euros.

Décembre 2007
Déliberation
2007 DAC 441
Conseil municipal
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