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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 4 d�cembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris luipropose d?attribuer la d�nomination ?Jardin de la Folie Titon? au jardin de la cit� Prost, situ� 21, rue Titon et 20, rue de Chanzy (11e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment l?article L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 11�me arrondissement en date du 10 d�cembre 2007 ;

Vu le plan annex� ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Yves CONTASSOT, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

La d�nomination ?Jardin de la Folie Titon? est attribu�e au jardin de la cit� Prost, situ� 21, rue Titon et 20, rue de Chanzy (11e).

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