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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants ou des conventions relatifs à l’attribution d’acomptes de subventions au titre de 2008 à divers organismes. M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 d�cembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 d�cembre 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 d�cembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer des conventions ou des avenants afin de permettre le versement de subventions ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD et Mme Mo�ra GUILMART, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 280.500 euros � l?Association pour l?animation sportive et culturelle du sud parisien / Th��tre 13 - 103 A, Bd Auguste Blanqui (13e).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 460.000 euros � l?association Maison de la Po�sie - 161, rue Saint Martin (3e).

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 140.000 euros � l?association Nouveau Th��tre de Novembre - 7, rue des Platri�res (20e).

Art. 4.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 250.000 euros � l?association Paris Mouff?Th��tre - 73, rue Mouffetard (5e).

Art. 5.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 261.000 euros � l?association Th��tre Paris 14 - 20, avenue Marc Sangnier (14e).

Art. 6.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 410.000 euros � la SARL Soci�t� de Production et de Gestion Th��trales

- 211, avenue Jean Jaur�s (19e)

Art. 7.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 450.000 euros � l?association Th��tre Silvia Monfort - 106, rue Brancion (15e).

Art. 8.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant n�1 � la convention tripartite triennale du 4 juillet 2007 relatif � l?attribution d?une subvention de 360.000 euros � l?association Festival d?Automne � Paris - 156, rue de Rivoli (1er).

Art. 9.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant n�2 � la convention du 20 octobre 2006 relatif � l?attribution d?une subvention de 75.000 euros � l?association International Visual Th��tre - 7, Cit� Chaptal (9e).

Art. 10.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 125.000 euros � l?association La Compagnie du Lierre - 22, rue du Chevaleret (13e).

Art. 11.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 52.500 euros � l?association La Maison Ouverte - 108, rue du Chevaleret (13e).

Art. 12.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 75.000 euros � l?association Les Ath�vains - 76-78, rue Fran�ois Miron (4e).

Art. 13.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant n�2 � la convention du 15 mars 2007 relatif � l?attribution d?une subvention de 55.000 euros � l?association Les M�tamorphoses Singuli�res - 57, rue du Faubourg Poissonni�re (9e).

Art. 14.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 175.000 euros � l?association L?Etoile du Nord - 16, rue Georgette Agutte (18e).

Art. 15.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant n�2 � la convention tripartite triennale du 26 septembre 2006 relatif � l?attribution d?une subvention de 1.818.500 euros � l?Association pour le soutien du Th��tre Priv� - 48, rue de Laborde (8e).

Art. 16.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 205.000 euros � la soci�t� coop�rative d?int�r�t collectif ?De Rue et de Cirque? - 1, rue Duvergier (19e).

Art. 17.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 50.000 euros � l?association Recherche Action Th��tre Ouvert - 4bis, Cit� V�ron (18e).

Art. 18.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 100.000 euros � l?association Th��tre de la Marionnette � Paris - 38, rue Basfroi (11e).

Art. 19.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 200.000 euros � l?association Paris Biblioth�ques - 10, rue de Clichy (9e).

Art. 20.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 5.200.000 euros � l?association Th��tre de la Ville - 16, quai de Gesvres (4e).

Art. 21.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant n�1 � la convention du 9 mai 2007 relatif � l?attribution d?une subvention de 70.000 euros � la Fondation Nationale Cit� Internationale Universitaire de Paris pour le Th��tre de la Cit� Universitaire - 19, Bd Jourdan (14e).

Art. 22.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 400.000 euros � l?association Maison du Geste et de l?Image - 42, rue Saint Denis (1er).

Art. 23.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 116.000 euros � l?association Musique Sacr�e � Notre Dame de Paris 39, Bd Saint Germain (5e).

Art. 24.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 2.205.000 euros � l?association Paris Ateliers - 113, rue Nationale (13e).

Art. 25.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 260.000 euros � la SARL La Manufacture - 76, rue de la Roquette (11e).

Art. 26.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 75.000 euros � la SARL Les Ateliers de la Danse - 12-14, rue L�chevin (11e).

Art. 27.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 887.500 euros � la SARL Th��tre du Rond Point - 2 bis, av Franklin Roosevelt (8e).

Art. 28.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 2.823.500.000 euros � l?association Orchestre de Paris - 252, rue du Fg Saint Honor� (8e).

Art. 29.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 200.000 euros � l?Association pour la Cr�ation et la Diffusion Artistique 3, rue des Couronnes (20e).

Art. 30.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 75.000 euros � l?association Ch?ur de Chambre Accentus - 51, rue de Chabrol (10e).

Art. 31.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant n�2 � la convention triennale du 26 septembre 2006 relatif � l?attribution d?une subvention de 2.265.000 euros � l?Association Ensemble Orchestral de Paris - 14, rue de Madrid (8e).

Art. 32.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant n�2 � la convention triennale du 26 septembre 2006 relatif � l?attribution d?une subvention de 75.000 euros � l?Association Ensemble Intercontemporain - 223, rue Jean Jaur�s (19e).

Art. 33.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant n�2 � la convention pluriannuelle relatif � l?attribution d?une subvention de 437.500 euros � la SAS Cit� de la Musique- Salle Pleyel - 252, rue du Fb Saint Honor� (8e).

Art. 34.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 75.000 euros � l?association Caserne Eph�m�re - 24, rue Louis Blanc (10e)

Art. 35.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant n�2 � la convention pluriannuelle relatif � l?attribution d?une subvention de 225.000 euros � l?association Musique Nouvelle en Libert� - 42, rue du Louvre (1er)

Art. 36.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 50.000 euros � l?association Fondation Marguerite Long - Jacques Thibaud - 32, avenue Matignon (8e).

Art. 37.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 57.500 euros � l?Association artistique des Concerts Colonne - 2, rue Edouard Colonne (1er).

Art. 38.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 67.500 euros � l?Association des Concerts Pasdeloup - 1, bd Saint Denis (3e).

Art. 39.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 87.500 euros � l?Association Orchestre des Concerts Lamoureux - 53, rue des Orteaux (20e).

Art. 40.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 8.723.000 euros � l?Association Th��tre Musical de Paris - 2, rue Edouard Colonne (1er).

Art. 41.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer l?avenant n�2 � la convention triannuelle relatif � l?attribution d?une subvention de 400.000 euros � l?Association L?Et� Parisien - 5, rue Boudreau (9e).

Art. 42.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 422.500 euros � la Fondation de la Cit� Internationale des Arts - 18, rue de l?H�tel de Ville (4e).

Art. 43.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 340.000 euros � l?Association Halle Saint-Pierre - 2, rue Ronsard (18e).

Art. 44.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 82.500 euros � l?Association Le Mus�e du Montparnasse, lieu de m�moire et d?animation culturelle - 21, avenue du Maine (15e).

Art. 45.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 85.000 euros � l?Association pour la gestion du Fonds R�gional d?Art contemporain d?Ile-de-France - 33, rue des Alouettes (19e).

Art. 46.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 50.000 euros � l?Association Cit� Europ�enne des R�collets - 1, rue d?Enghien (10e).

Art. 47.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 1.847.725 euros � l?Association Maison Europ�enne de la Photographie 82, rue Fran�ois Miron (4e).

Art. 48.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 102.500 euros � l?Association pour le D�veloppement de la Danse � Paris - 2, rue Camille Tahan (18e).

Art. 49.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer un avenant � la convention triennale du 2 avril 2007 relatif � l?attribution d?une subvention de 77.500 euros � l?Association ?Ateliers de Paris-Carolyn Carlson? - route du champ de man?uvre Cartoucherie (12e).

Art. 50.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 40.000 euros � l?Association Confluences - 190, bd de Charonne (20e).

Art. 51.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 157.500 euros � l?Association Le Mus�e en Herbe - Jardin d?Acclimatation (16e).

Art. 52.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 500.000 euros au titre de 2008 et un avenant relatif � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 120.000 euros, au titre de 2007, � la Maison des Pratiques Artistiques Amateurs-Auditorium Saint Germain - 4, rue F�libien (6e).

Art. 53.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 944.453 euros et une subvention d?�quipement de 842.751 euros � l?Association Philharmonie de Paris - 11, rue de Cambrai (19e).

Art. 54.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 100.000 euros � l?�tablissement public ?Centre National de la Chanson, des Vari�t�s et du Jazz? - 7-9, bd des Batignolles (8e).

Art. 55.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 82.500 euros � l?Etablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette pour l?Espace P�riph�rique - 211, av Jean Jaur�s (19e).

Art. 56.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 1.037.500 euros � la r�gie personnalis�e d�nomm�e ?Etablissement Public Local du 104 Cent Quatre? - 104, rue d?Aubervilliers (19e).

Art. 57.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 420.000 euros � l?Etablissement Public la Maison des M�tallos - 94, rue Jean Pierre Timbaud (11e).

Art. 58.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 1.354.790 euros � l?Association Le Mus�e d?Art et d?Histoire du Juda�sme 71, rue du Temple (3e).

Art. 59.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l?attribution d?une subvention de 50.000 euros � l?Association M�morial de la Shoah - 17, rue Geoffroy l?Asnier (4e).

Art. 60.- La d�pense correspondant aux articles 1 � 51, soit un montant de 33.522.725 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 chapitre 65, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture, sous r�serve de la d�cision de financement.

Art. 61.- La d�pense correspondant � l?article 52, soit un montant de 620.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris chapitre 65, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture pour 120.000 euros au titre de l?exercice 2007 et 500.000 euros au titre de l?exercice 2008.

Art. 62.- Les d�penses correspondant � l?article 53, soit d?une part un montant de 842.751 euros, sera imput� sur le budget d?investissement de la Ville de Paris, chapitre 20, rubrique 33, nature 2042, ligne E011 : provision pour subvention d?�quipement au titre de la culture, soit d?autre part un montant de 944.453 euros sera imput� sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 chapitre 65, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture, sous r�serve de la d�cision de financement.

Art. 63.- La d�pense correspondant aux articles 54 � 57, soit un montant de 1.640.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 chapitre 65, rubrique 33, nature 6573, ligne P001 : provision pour subvention de fonctionnement au titre de la culture, sous r�serve de la d�cision de financement.

Art. 64.- La d�pense correspondant � l?article 58 soit un montant de 1.354.790 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 chapitre 65, rubrique 324, nature 6574, ligne P001 : provision pour subvention de fonctionnement au titre du patrimoine, sous r�serve de la d�cision de financement.

Art. 65.- La d�pense correspondant � l?article 59, soit un montant de 50.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 chapitre 65, rubrique 323, nature 6574, ligne P013 : provision pour subvention de fonctionnement au titre de la m�moire, sous r�serve de la d�cision de financement.

Décembre 2007
Déliberation
2007 DAC 684
Conseil municipal
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