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Attribution d’une subvention à trois associations Racines, CIEMI, Génériques menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration à Paris, par la valorisation de leurs cultures d’origine ou de la mémoire de l’immigration. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention triennale conclue entre la Ville de Paris et l’association Racines ; un avenant n° 1 à la convention triennale conclue entre la Ville de Paris et l’association CIEMI et un avenant n° 2 à la convention triennale conclue entre la Ville de Paris et l’association Génériques. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 d�cembre 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 4 d�cembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d?attribution d?une subvention � trois associations menant des actions sp�cifiques pour favoriser l?int�gration � Paris ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Kh�dija BOURCART, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est octroy�e � l?Association Racines (X00595/2008_00109) 2, passage Flourens (17e) pour le Cin�club Afrique.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association Racines (X00595/2008_00109) 2 passage Flourens (17e) l?avenant n� 1 � la convention triennale conclue entre la Ville de Paris et ladite association, le texte de l?avenant joint � la pr�sente d�lib�ration fixe � 10.000 euros le montant de la subvention attribu�e � l?association pour l?ann�e 2008.

Art. 3.- Une subvention de 15.000 euros est octroy�e au Centre d?information et d?Etudes sur les Migrations Internationales (CIEMI) (X03498/2008_00176) 46, rue de Montreuil (11e), pour le d�veloppement du centre de documentation sur les migrations internationales et l?�dition de la revue ?Migrations Soci�t�?.

Art. 4.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec le Centre d?information et d?Etudes sur les Migrations Internationales (CIEMI) (X03498/2008_00176) 46, rue de Montreuil (11e), l?avenant n� 1 � la convention triennale conclue entre la Ville de Paris et ladite association, le texte de l?avenant joint � la pr�sente d�lib�ration fixe � 15.000 euros le montant de la subvention attribu�e � l?association pour l?ann�e 2008.

Art. 5.- Une subvention de 35.000 euros est octroy�e � l?association G�n�riques (D05227/2008_00156) 34, rue de C�teaux (12e), pour un programme de sauvegarde, de pr�servation et d?inventaire des archives priv�es de l?immigration � Paris.

Art. 6.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association G�n�riques (D05227/2008_00156) 34, rue de C�teaux (12e), l?avenant n� 2 � la convention triennale conclue entre la Ville de Paris et ladite association, le texte de l?avenant joint � la pr�sente d�lib�ration fixe � 35.000 euros le montant de la subvention attribu�e � l?association pour l?ann�e 2008.

Art. 7.- La d�pense correspondant � la subvention de l?article 1 � 6 sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne P048 ?Subventions aux associations au titre de l?int�gration et des r�sidents non communautaires? du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris, sous r�serve de d�cision de financement de la Ville de Paris, pour un montant de 60.000 euros.

Décembre 2007
Déliberation
2007 DPVI 204
Conseil municipal
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