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2010, DF 31 G - Individualisation des autorisations de programme nouvelles votées au budget primitif du Département de Paris pour 2011.


M. LE PR�SIDENT. - Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DF 31 G relatif � l?individualisation des autorisations de programme nouvelles vot�es au budget primitif du D�partement de Paris pour 2011.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2010, DF 31 G).

Décembre 2010
Débat
Conseil général
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