retour Retour

2010, Votes spécifiques.


MM. Pierre MANSAT, Christophe GIRARD, Mme Anne HIDALGO, M. Yves CONTASSOT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. Michel DUMONT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DU 11 G - Signature d?une convention annuelle d?objectifs avec le Conseil d?architecture, d?urbanisme et de l?environnement de Paris et attribution d?une subvention de fonctionnement. Montant : 250.000 euros.

M. Fran�ois VAUGLIN, Mme Annick LEPETIT, MM. Jean-Yves MANO, Pierre MANSAT, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et M. J�r�me DUBUS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DU 12 G - Signature d?un avenant � la convention pass�e entre le D�partement de Paris et l?APUR et attribution d?une subvention de fonctionnement pour l?exercice 2011. Montant : 759 000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, M. Bruno JULLIARD et Mme Gis�le STIEVENARD ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DDEEES 126 G - Signature d?un avenant n�1 � la convention pass�e avec l?association Ecole de la 2e Chance de Paris, pour l?attribution d?une subvention. Montant : 400.000 euros.

Mmes Colombe BROSSEL, Claudine BOUYGUES, M. Christian SAUTTER et Mme Gis�le STIEVENARD ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DDEEES 127 G - Signature d?une convention avec l?association PLIE de Paris Nord-Est relative � l?attribution d?une subvention au titre de l?ann�e 2011. Montant : 830.000 euros.

MM. Christian SAUTTER, Jean-Louis MISSIKA, Mme Lyne COHEN-SOLAL, M. Jean-Bernard BROS, Mme Seybah DAGOMA, MM. Jacques BOUTAULT, Daniel-Georges COURTOIS, Mme Emmanuelle DAUVERGNE, M. Pierre GABORIAU et Mme Val�rie SACHS ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DDEEES 129 G - Signature d?une convention avec l?association PARIS DEVELOPPEMENT pour l?attribution d?une subvention. Montant : 1.771.250 euros.

M. Roger MADEC, Mmes L�a FILOCHE, Danielle FOURNIER, MM. Jean-Jacques GIANNESINI, Thierry COUDERT, Mme Firmine RICHARD et M. Ian BROSSAT ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DAC 814 G - Signature avec l?�tablissement public de coop�ration culturelle 104 CENTQUATRE (19e) d?une convention d?objectifs relative � l?attribution d?une subvention. Montant 2.000.000 euros.

M. Philippe GOUJON et Mme Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DASES 602 G - Signature d?une convention avec l?association Aurore (15e) pour l?attribution d?une participation au financement de l?accueil provisoire de mineurs �trangers isol�s, rue Alphonse-Bertillon, (15e) pendant l?hiver 2009/2010. Montant : 137.073 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DASES 611 G - Signature d?une convention avec l?association ADECA 75 (Association pour le d�pistage des cancers � Paris) (15e) pour l?attribution d?une subvention pour le projet C�lon g�ant.- Montant : 10.000 euros.

M. Pierre AIDENBAUM ne prend pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DASES 345 G - Signature d?un avenant n� 2 � la convention pass�e avec l?association LICRA (1er) fixant le montant de la subvention du D�partement pour ses actions parisiennes d?information, d?�ducation et de lutte contre le racisme. Montant : 38.000 euros.

M. Philippe GOUJON et Mme Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DASES 585 G - Signature d?un avenant n�1 � la convention pass�e avec l?association Aurore (15e) fixant la participation du D�partement au budget de fonctionnement du centre d?accueil pour femmes victimes de violence (15e). Montant : 280. 421 euros.

M. Philippe GOUJON et Mme Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DASES 603 G - Signature d?un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l?association Aurore (15e), relative � la mise en place de maraudes dans le sud-ouest de Paris et le Bois de Boulogne. Montant : 171.000 euros.

Mmes Liliane CAPELLE, Lynda ASMANI, M. Jacques BOUTAULT, Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Patrick BLOCHE, R�mi FERAUD, Mmes Claude-Annick TISSOT, Pauline VERON, MM. Philippe DUCLOUX, Jean VUILLERMOZ, Mmes Fr�d�rique CALANDRA, Fabienne GIBOUDEAUX, Colombe BROSSEL, M. Hamou BOUAKKAZ, Mmes L�a FILOCHE, Danielle SIMONNET, Virginie DASPET, MM. Julien BARGETON, Mao PENINOU, Jean-Jacques GIANNESINI, Mmes Anne-Constance ONGHENA et Halima JEMNI ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DASES 317 G - Signature de deux avenants aux conventions pass�es avec les Missions Locales Paris Centre et Paris Est dans le cadre du fonctionnement de deux plates-formes territoriales de rep�rage et de suivi des jeunes d�crocheurs en risque d?errance. Montant total : 70.000 euros.

M. Philippe GOUJON et Mme Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DASES 618 G - Signature d?un avenant n�3 � la convention pass�e avec l?association Aurore (4e), relative aux modalit�s de participation du D�partement de Paris au budget de fonctionnement du foyer Vaugirard (15e). Montant : 230.639 euros.

M. Philippe GOUJON et Mme Anne HIDALGO ne prennent pas part au vote sur le projet de d�lib�ration suivant :

2010, DASES 619 G - Fixation du montant des participations allou�es par le D�partement de Paris aux budgets de fonctionnement des Espaces Solidarit� Insertion (ESI) au titre de l?ann�e 2010. Montant total : 3.646.231 euros.

Décembre 2010
Débat
Conseil général
retour Retour