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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 d�cembre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 d�cembre 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 d�cembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de signer, avec l?association L?Itin�raire dont le si�ge social est situ� 33 bis, avenue de la Bourdonnais (7e) une convention pluriannuelle d?objectifs relative � l?attribution d?une aide en nature (r�duction du loyer de ses nouveaux locaux), au titre de ses activit�s ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une aide en nature sous la forme d?une r�duction du loyer de ses nouveaux locaux d?un montant de 2.275 euros est attribu�e, au titre de ses activit�s en 2007, � l?association ?L?Itin�raire? dont le si�ge social est situ� 33 bis, avenue de la Bourdonnais (7e) et dont l?objet est la promotion de spectacles vivants. (D 0 9315).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association une convention pluriannuelle d?objectifs, relative � l?attribution d?une aide en nature (r�duction du loyer de ses nouveaux locaux dont le bail est annex� � la pr�sente d�lib�ration).

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