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G - Participation financière du Département de Paris à l'association "Animômes de Beaugrenelle" pour son action de prévention précoce en direction des enfants et préadolescents au titre de l'exercice 2001. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 octobre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 septembre 2001, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose la participation financi�re du D�partement de Paris � l'association "Anim�mes de Beaugrenelle" pour son action de pr�vention pr�coce en direction des enfants et pr�adolescents au titre de l'exercice 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- La participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'association "Anim�mes de Beaugrenelle", (D07022), 59 B, rue Emeriau (15e) pour son action de pr�vention pr�coce en direction des enfants et pr�adolescents au titre de l'exercice 2001 est fix�e � 531.380 F.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 954 sous chapitre 954-10, article 642-3, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.

Septembre 2001
Déliberation
2001 ASES 147
Conseil général
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