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G - Subvention à l'association "RESO - REseau d'accès aux SOins pour personnes en situation de précarité" (12e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 15 octobre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 15 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 11 septembre 2001, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose d'attribuer une subvention � l'association "RESO - REseau d'acc�s aux SOins pour personnes en situation de pr�carit�" (12e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 200.000 F, au titre de 2001, est attribu�e � l'association "RESO - REseau d'acc�s aux SOins pour personnes en situation de pr�carit�" (D. 09525) - H�pital Rothschild - 33, boulevard de Picpus (12e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 957, sous-chapitre 957-90, article 657-2, ligne A009, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.

Septembre 2001
Déliberation
2001 ASES 171
Conseil général
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