D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 octobre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 18 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 6 septembre 2001, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui demande l'autorisation de signer des conventions avec 17 associations gestionnaires de centres sociaux et lui propose la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de ces �quipements, au titre de l'ann�e 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Gis�le STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'Association de la rue Montorgueil pour le fonctionnement du centre social "Cerise", 46, rue Montorgueil (1er).
Art. 2.- Dans le cadre de la convention mentionn�e � l'article premier, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'Association de la rue Montorgueil, 46, rue Montorgueil (1er) (D. 00752), au titre de l'ann�e 2001, est fix�e � 100.000 F.
Art. 3.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "La Clairi�re" pour le fonctionnement du centre social, 60, rue Greneta (2e).
Art. 4.- Dans le cadre de la convention mentionn�e � l'article 3, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'association "La Clairi�re" (D. 02638), 60, rue Greneta (2e), au titre de l'ann�e 2001, est fix�e � 250.000 F.
Art. 5.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "AIRES 10" pour le fonctionnement du centre social, 145, avenue Parmentier (10e).
Art. 6.- Dans le cadre de la convention mentionn�e � l'article 5, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'association "AIRES 10" (D. 05327), 145, avenue Parmentier (10e), au titre de l'ann�e 2001, est fix�e � 300.000 F.
Art. 7.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "Mission Populaire XIe" pour le fonctionnement du centre social "Foyer Picoulet", 59, rue de la Fontaine-au-Roi (11e).
Art. 8.- Dans le cadre de la convention mentionn�e � l'article 7, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'association "Mission Populaire XIe" (D. 06412), 59, rue de la Fontaine-au-Roi (11e), au titre de l'ann�e 2001, est fix�e � 100.000 F.
Art. 9.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "Solidarit� Roquette" pour le fonctionnement du centre social, 57, rue de la Roquette (11e).
Art. 10.- Dans le cadre de la convention mentionn�e � l'article 9, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'association "Solidarit� Roquette" (D. 09008), 47, rue de la Roquette (11e), au titre de l'ann�e 2001, est fix�e � 150.000 F.
Art. 11.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "Relais 59" pour le fonctionnement du centre social, 1, rue Hector-Malot (12e).
Art. 12.- Dans le cadre de la convention mentionn�e � l'article 11, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'association "Relais 59" (E. 00221), 1, rue Hector-Malot (12e), au titre de l'ann�e 2001, est fix�e � 250.000 F.
Art. 13.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "Foyer de Grenelle" pour le fonctionnement du centre social, 17, rue de l'Avre (15e).
Art. 14.- Dans le cadre de la convention mentionn�e � l'article 13, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'association "Foyer de Grenelle" (P. 00017), 17, rue de l'Avre (15e), au titre de l'ann�e 2001, est fix�e � 50.000 F.
Art. 15.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "CEASIL" pour le fonctionnement du centre social, 4, rue Vig�e-Lebrun (15e).
Art. 16.- Dans le cadre de la convention mentionn�e � l'article 15, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'association "CEASIL" (D. 00668), 4, rue Vig�e-Lebrun (15e), au titre de l'ann�e 2001, est fix�e � 150.000 F.
Art. 17.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "CEFIA" pour le fonctionnement du centre social, 44, cit� des Fleurs (17e).
Art. 18.- Dans le cadre de la convention mentionn�e � l'article 17, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'association "CEFIA" (E. 00189), 44, cit� des Fleurs (17e), au titre de l'ann�e 2001, est fix�e � 150.000 F.
Art. 19.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "Ecole Normale Sociale" pour le fonctionnement du centre social, 22, rue de Torcy (18e).
Art. 20.- Dans le cadre de la convention mentionn�e � l'article 19, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'association "Ecole Normale Sociale" (D. 03196), 2, rue de Torcy (18e), au titre de l'ann�e 2001, est fix�e � 200.000 F.
Art. 21.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "Accueil Goutte-d'Or", 10, rue des Gardes (18e).
Art. 22.- Dans le cadre de la convention mentionn�e � l'article 21, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'association "Accueil Goutte-d'Or" (D. 02341), 10, rue des Gardes (18e), au titre de l'ann�e 2001, est fix�e � 150.000 F.
Art. 23.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer deux conventions, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "Espace 19", l'une pour le centre social "Espace Riquet", l'autre pour le centre social "Espace Ardennes".
Art. 24.- Dans le cadre des conventions mentionn�es � l'article 23, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'association "Espace 19" (D. 00172), 173, rue de Crim�e (19e), au titre de l'ann�e 2001, est fix�e � 155.000 F pour le centre social "Espace Riquet" et � 200.000 F pour le centre social "Espace Ardennes".
Art. 25.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "Action Fraternelle" pour le fonctionnement du centre social, 7, rue de Cambrai (19e).
Art. 26.- Dans le cadre de la convention mentionn�e � l'article 25, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'association "Action Fraternelle" (D. 00015), 7, rue de Cambrai (19e), au titre de l'ann�e 2001, est fix�e � 250.000 F.
Art. 27.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "BelleVille" pour le fonctionnement du centre social, 17, rue Jules-Romains (19e).
Art. 28.- Dans le cadre de la convention mentionn�e � l'article 27, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'association "BelleVille" (D. 00368), 17, rue Jules-Romains (19e), au titre de l'ann�e 2001, est fix�e � 250.000 F.
Art. 29.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "ASSOFAC" pour le fonctionnement du centre social, 93, rue Alexandre-Dumas (20e).
Art. 30.- Dans le cadre de la convention mentionn�e � l'article 29, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'association "ASSOFAC" (D. 01276), 132, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e), au titre de l'ann�e 2001, pour son centre social sis 93, rue Alexandre-Dumas (20e), est fix�e � 250.000 F.
Art. 31.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "CEDIAF - CPEM" pour le fonctionnement du centre social, 126, boulevard de Belleville (20e).
Art. 32.- Dans le cadre de la convention mentionn�e � l'article 31, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'association "CEDIAF - CPEM" (D. 00294), 112, rue Brancion (15e), pour le centre social sis 126, boulevard de Belleville (20e), au titre de l'ann�e 2001, est fix�e � 444.500 F.
Art. 33.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l'association "Relais de M�nilmontant" pour le fonctionnement du centre social, 2-8, rue Henri-Chevreau (20e).
Art. 34.- Dans le cadre de la convention mentionn�e � l'article 33, la participation financi�re du D�partement de Paris au fonctionnement de l'association "Relais de M�nilmontant" (D. 03694), 2-8, rue Henri-Chevreau (20e), au titre de l'ann�e 2001, est fix�e � 150.000 F.
Art. 35.- Les d�penses correspondantes seront imput�es au chapitre 957, sous-chapitre 957-90, article 642-9, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de 2001.