D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 17 octobre 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 17 octobre 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 27 ao�t 2001, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Groupe des Aphasiques d'Ile-de-France" (17e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 8.000 F est attribu�e � l'association "Groupe des Aphasiques d'Ile-de-France" situ�e � la Mairie du 17e arrondissement, 18, rue des Batignolles (17e) (D. 2827).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 956, sous-chapitre 956-60, article 657-4, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris, abond� par pr�l�vement sur l'article 657.3 des m�mes chapitre et sous-chapitre.