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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 octobre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 octobre 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment les articles L 2511-1 et suivants ;

Vu la d�lib�ration n� 2003 DPA 66 en date du 3 mars 2003, par laquelle votre assembl�e a approuv� le principe de la r�alisation des travaux de construction d?un complexe sportif comprenant une piscine, trois salles de sport et un centre de remise en forme, au 4 � 12, rue D�noyez, (20e) et autorisant M. le Maire de Paris � signer les march�s de programmiste, d?assistance technique au ma�tre d?ouvrage et de reprographie correspondants ;

Vu la d�lib�ration 2003 DPA 288 en date du 23 septembre 2003 par laquelle votre assembl�e a approuv� le principe et les modalit�s de passation des march�s de contr�le technique, de coordination du syst�me de s�curit� incendie et de coordination de s�curit� et protection de la sant� correspondants ;

Vu la d�lib�ration 2003 DPA 290 en date des 24 et 25 novembre 2003 par laquelle votre assembl�e a approuv� la signature d?une convention d?intervention du CSTB pour le suivi de la qualit� environnementale de la piscine Belleville, op�ration pilote, ?d�marche HQE et b�timents tertiaires? ;

Vu la d�lib�ration 2003 DPA 258 en date des 27 et 28 septembre 2004 par laquelle le Conseil de Paris a autoris� M. le Maire de Paris � signer le march� de ma�trise d??uvre � l?issue d?un concours niveau APS et � d�poser la demande de permis de construire correspondante ;

Vu la d�lib�ration 2005 DPA 188 en date des 26 et 27 septembre 2005 par laquelle le Conseil de Paris a approuv� le principe et les modalit�s de passation de deux march�s de prestations intellectuelles concernant une mission d?Ordonnancement

- Pilotage - Coordination et une mission de synth�se ;

Vu la d�lib�ration 2005 DPA 261 en date des 12,13 et 14 d�cembre 2005 par laquelle le Conseil de Paris a autoris� M. le Maire de Paris � signer l?avenant n�1 au march� d?Assistance � Ma�trise d?ouvrage n� 03-26268 ;

Vu la d�lib�ration 2005 DPA 317 en date des 12,13 et 14 d�cembre 2005 par laquelle le Conseil de Paris a approuv� le principe et les modalit�s de passation des march�s de travaux en 15 lots s�par�s ;

Vu la d�lib�ration 2006 DPA 53 en date des 27 et 28 f�vrier 2006 par laquelle le Conseil de Paris a autoris� M. le Maire de Paris � signer l?avenant n�1 au march� de ma�trise d?oeuvre n�04-26535 ;

Vu la d�lib�ration 2006 DPA 288 en date des 13 et 14 novembre 2006 par laquelle le Conseil de Paris a autoris� M. le Maire de Paris � signer un avenant n�2 au march� de ma�trise d??uvre n�04/26-535, un avenant n�1 au march� de bureau de contr�le technique n�04/26-199 et un avenant n�1 au march� de coordination du syst�me de s�curit� incendie n� 04/26-197 ;

Vu l?avis �mis par le Conseil du 20�me arrondissement en sa s�ance du 18 septembre 2007 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de souscrire un avenant n� 1 au march� de prestations intellectuelles SPS n� 04/26-198 sign� avec la SARL Francis KLEIN, modifiant la liste des personnes physiques d�sign�es � l?article 1 de l?acte d?engagement, et les dispositions de l?article B.3.1 de l?annexe 4 du CCAP ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

M. le Maire de Paris est autoris� � souscrire un avenantn�1 au march� de prestations intellectuelles SPS n�04/26-198 sign� avec la SARL Francis KLEIN, modifiant la liste des personnes physiques d�sign�es � l?article 1 de l?acte d?engagement, et les dispositions de l?article B.3.1 de l?annexe 4 du CCAP, avenant dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

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