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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 octobre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 octobre 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 18 septembre 2007 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Le 6e, Ateliers d?Artistes? ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu l?avis du Conseil du 6e arrondissement, en date du 18 septembre 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � l?association ?Le 6e, Ateliers d?Artistes?, 2, rue Guynemer (6e) (D01152 2007- 03912) pour l?organisation de ses projets artistiques en 2007.

Art. 2.- La d�pense correspondante d?un montant de 3.000 euros sera imput�e au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.

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