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Subventions annuelles de fonctionnement à 13 associations sportives parisiennes. M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 octobre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 octobre 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � treize associations sportives parisiennes dont l?activit� s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l??Association Sainte-Agn�s? (n� D03646/2007_00565) 23, rue Oudinot (7e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.600 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Baseball Club de France? (n� X01742/2007_03767) 179, rue du Faubourg Saint-Antoine (11e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Balle au but? (n� X00882/2007_01282) 129, rue de la Sant� (13e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Oeuvres de la mie de pain? (n� D00358/2007_02391) 18, rue Charles Fourier (13e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l??Association Francilienne d?Exploration des Gouffres et des Canyons-A.F.E.G.C.? (n� X00846/2007_01637) 3, villa des Gobelins (13e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Le Goeland FC? (n� X03593/2007_02292) -18, rue de l?Arriv�e La ville de Guingamps (15e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Rafale olympique club? (n� X00837/2007_00607) chez M. Benoit GONTIER 79, rue Lamark (18e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 150 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Club d?�checs ?Le petit pouchet?? (n� X06005/2007 _02206) 234, rue Championnet (18e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Rassemblement des Tunisiens en France/Sport? (n� X06728/2007_03748) 36, rue Botzaris (19e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Judo France Paris? (n� D03300/2006_04354) 198, rue de Crim�e (19e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Football club antillais Paris 19 - FBCAP? (n� D09675 /2007_01839) 18, rue de Crim�e B�t. 34 (19e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Tennis club de Lut�ce? (n� D03301/2007_00642) 49, rue Paul Meurice (20e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2007 � l?association ?Olympique Cit�star Football Club (O.C.F.C.)? (n� X06819/2007_02172) 38, rue des Amandiers (20e).

Art. 14.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 18.450 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P007 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximit�) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.

Octobre 2007
Déliberation
2007 DJS 345
Conseil municipal
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