retour Retour

Subvention conventionnelle initiale de 91.125 euros à l’Assistance Publique des Hôpitaux de Paris (Hôpital Robert Debré) au titre du soutien municipal à une jeune équipe de recherche en vue de réaliser la recherche pluriannuelle : “Effets du monoxyde d’azote inhalé sur le cerveau en développement et les lésions oxydatives périnatales de la substance blanche” (Olivier BAUD, Chef de l’équipe lauréate 2007). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 octobre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 octobre 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, notamment les articles L. 2511 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer, avec l?Assistance Publique des H�pitaux de Paris (H�pital Robert Debr�), une convention de projet pr�voyant un soutien financier annuel de la Ville de Paris de 2007 � 2010 et propose l?attribution d?une premi�re subvention � cet �tablissement public de sant�, au titre de 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer, avec l?Assistance Publique des H�pitaux de Paris (H�pital Robert Debr�), une convention de financement de 4 ann�es, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, en vue de soutenir une jeune �quipe de chercheurs dans la r�alisation de son programme de travail consacr� � l?�tude intitul�e : ? Effets du monoxyde d?azote inhal� sur le cerveau en d�veloppement et les l�sions oxydatives p�rinatales de la substance blanche ?.

Art. 2.- Une subvention de 91.125 euros est attribu�e, pour 2007, � l?Assistance Publique des H�pitaux de Paris (H�pital Robert Debr�), 48 Boulevard S�rurier (19�me) (Tiers : D 08682), afin de permettre � l?�quipe du Professeur Olivier BAUD, MD, PhD, d?entreprendre la r�alisation de son projet (Laboratoire INSERM U676, Service de R�animation et P�diatrie N�onatales de l?H�pital Robert Debr�, 48 Boulevard S�rurier - 19�me).

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur la Nature 65 738, Chapitre 65, Rubrique 236, Ligne P017 du Budget de Fonctionnement 2006 de la Ville de Paris et des ann�es suivantes, sous r�serve de la d�cision de financement.

Octobre 2007
Déliberation
2007 DASES 104
Conseil municipal
retour Retour