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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 octobre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 octobre 2007.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la SARL ?3 POM PROD?, dont le si�ge social est situ� 68, rue de la Folie M�ricourt Paris (11�me), pour l?organisation des ?Duophonies? ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 10.000 euros est attribu�e � la SARL ?3 POM PROD?, dont le si�ge social est situ� 68, rue de la Folie M�ricourt Paris (11�me) (W00181), pour l?organisation des ?Duophonies?.

Art. 2.- La d�pense correspondante, d?un montant de 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, article 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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