Attribution à l’association Passage des Arts dont le siège social est situé 1, avenue Trudaine (75009 Paris), d’une subvention de fonctionnement au titre de sa manifestation “Place à la fête”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 octobre 2007.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 octobre 2007.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Passage des Arts? (1, avenue Trudaine 75009 Paris) (X02583) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 9�me arrondissement en date du 24 septembre 2007 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 1.200 euros est attribu�e, sur proposition de la mairie du 9�me arrondissement, � l?association Passage des Arts dont le si�ge social est situ� 1, avenue Trudaine (75009 Paris), pour l?organisation, en 2007, de la manifestation ?Place � la f�te?. (X02583) 2007_03984.
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 1.200 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.
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