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Attribution à l’association Passage des Arts dont le siège social est situé 1, avenue Trudaine (75009 Paris), d’une subvention de fonctionnement au titre de sa manifestation “Place à la fête”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 octobre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 octobre 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?Passage des Arts? (1, avenue Trudaine 75009 Paris) (X02583) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 9�me arrondissement en date du 24 septembre 2007 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.200 euros est attribu�e, sur proposition de la mairie du 9�me arrondissement, � l?association Passage des Arts dont le si�ge social est situ� 1, avenue Trudaine (75009 Paris), pour l?organisation, en 2007, de la manifestation ?Place � la f�te?. (X02583) 2007_03984.

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 1.200 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Octobre 2007
Déliberation
2007 DAC 473
Conseil municipal
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