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Vœu relatif aux enseignements et aux conclusions du “Grenelle de l’environnement”.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 15 octobre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 15 octobre 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Suite � l?amendement d�pos� par l?UMP et le NCI ;

Sur la proposition de Mme Anne HIDALGO et M. Yves CONTASSOT au nom de l?Ex�cutif,

Emet le voeu :

Le Plan Climat sera au besoin compl�t� et adapt�, mais en aucun cas amoindri, en fonction des enseignements et des conclusions du ?Grenelle de l?environnement? et de l?�tude globale du b�ti parisien.

Octobre 2007
Déliberation
2007 V. 237
Conseil municipal
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