Subvention à la section football du P.U.C. Omnisports pour l’organisation du second challenge national de football universitaire - catégorie 15 ans. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 9 octobre 2007.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 9 octobre 2007.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la section football du P.U.C. Omnisports ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention d?un montant de 1.500 euros est attribu�e � l?association P.U.C. Omnisports (D01093 / 2007_) 17, avenue Coubertin (13e), pour l?organisation par sa section football du second challenge national de football universitaire, dans la cat�gorie 15 ans, les 5 et 6 mai 2007.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 67, nature 6745, fonction 40, ligne P001 (Provision pour subventions exceptionnelles au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2007.
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