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Subvention à l’association “Sauvons la Recherche”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 5 octobre 2007.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 5 octobre 2007.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 18 septembre 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose le versement d?une subvention de fonctionnement � l?association ?Sauvons la Recherche?, domicili�e 22, rue M�chain (14e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le AUFFRAY, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribu�e � l?association ?Sauvons la Recherche? pour l?organisation pendant la F�te de la Science de deux conf�rences-d�bats � l?H�tel de Ville sur le th�me de la recherche.

Art. 2.- La somme correspondante sera imput�e � la rubrique 23, nature 6574, ligne P013, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2007.

Octobre 2007
Déliberation
2007 DASCO 111
Conseil municipal
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