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Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 11e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 octobre 1997.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 octobre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1997, � des associations sportives du 11e arrondissement ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Lyon, Marseille et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 6 octobre 1997 ;
Vu le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribu�es, au titre de 1997, aux associations d�sign�es ci-apr�s :
- Amicale bouliste du P�re-Lachaise, 51, boulevard de M�nilmontant, (4.500 F) ;
- Association sportive jeunesses unies M�nilmontant-Parmentier, 21, rue Robert et Sonia-Delaunay, (5.100 F) ;
- Association sportive Paris volley club, 48-52, rue Jean-Pierre-Timbaud, (8.500 F) ;
- Association sportive p�tanque club de la libert�, 55, boulevard Voltaire, (4.200 F) ;
- Association Yam-Budo club, 104, avenue de la R�publique, (2.000 F) ;
- Association p�tanque club Jean-Aicard, "l'Union", 6, avenue Jean-Aicard, (4.100 F) ;
- Association gymnastique rythmique sportive Paris XI, 151, rue Oberkampf, (3.100 F) ;
- Kajyn club, 7, passage Thi�r�, (10.000 F) ;
- Amicale la�que du groupe scolaire Saint-S�bastien, 17, rue Alphonse-Baudin, (2.500 F) ;
- Association sportive du coll�ge Anne-Frank, 38, rue Trousseau, (3.000 F) ;
- Association sportive du coll�ge Beaumarchais, 124, rue Amelot, (2.700 F) ;
- Association sportive du coll�ge Alain-Fournier, 87, rue L�on-Frot, (3.500 F) ;
- Association sportive du lyc�e professionnel Marcel-Deprez, 39, rue de la Roquette, (2.800 F) ;
- Association sportive du lyc�e Voltaire, 101, avenue de la R�publique, (2.600 F) ;
- Association sportive Charles-P�guy, 54, avenue de la R�publique, (2.000 F) ;
- Association sportive du L.E.P. Turquetil, 18, passage Turquetil, (2.000 F) ;
- Association sportive du coll�ge La Fontaine-au-Roi, 62, rue de la Fontaine-au-Roi, (2.000 F) ;
- Centre scolaire Servan, 98, avenue de la R�publique, (3.000 F) ;
- Association sportive Pihet, 1, rue Pihet, (3.800 F) ;
- Association sportive Saint-S�bastien, 24, rue Saint-S�bastien, (3.400 F) ;
- Association "La joie par la danse", Ecole de danse de Dominique-Laval, 15, passage Saint-S�bastien, (2.300 F) ;
- Association sportive du coll�ge Voltaire, 101, avenue de la R�publique, (6.500 F) ;
- Club de p�tanque des Trois-Bornes, 20, avenue de la R�publique, (2.000 F).
Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 85.600 F, sera imput�e au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.

Octobre 1997
Déliberation
1997 JS 218
Conseil municipal
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