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Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 10e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 octobre 1997.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 octobre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1997, � des associations sportives du 10e arrondissement ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 6 octobre 1997 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribu�es, au titre de 1997, aux associations du 10e arrondissement, d�sign�es ci-apr�s :
- Association sportive du coll�ge La Grange-aux-Belles, 158, quai de Jemmapes, (4.700 F) ;
- Association sportive du coll�ge Louise-Michel, 11, rue Jean-Poulmarch, (7.200 F) ;
- Association sportive du lyc�e Colbert, 27, rue du Ch�teau-Landon, (5.000 F) ;
- Association sportive du lyc�e d'enseignement professionnel Marie-Laurencin, 114, quai de Jemmapes, (2.100 F) ;
- Association sportive Rocroy Saint-L�on, 106, rue du Faubourg-Poissonni�re, (5.800 F) ;
- Association sportive Parmentier U.S.E.P., 159, avenue Parmentier, (2.600 F) ;
- Association sportive olympique du 10e, 1, rue Robert-Blache, (4.100 F) ;
- Association sportive la Libellule de Paris, 31, rue du Ch�teau-Landon, (3.400 F) ;
- Tennis club du 10e, 23, rue Lucien-Sampaix, (9.900 F) ;
- Club sportif Lancry 3e �ge, 9 ter, rue Lucien-Sampaix, (2.100 F) ;
- Association sportive les Mouettes des �cluses, 17, rue Louis-Blanc, (2.000 F).
Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 48.900 F, sera imput�e au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.

Octobre 1997
Déliberation
1997 JS 216
Conseil municipal
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