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Subventions au titre de 1997 à des associations sportives du 8e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 28 octobre 1997.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 28 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 octobre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions au titre de 1997 � des associations sportives du 8e arrondissement ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 8e arrondissement, en date du 6 octobre 1997 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribu�es au titre de 1997 aux associations sportives du 8e arrondissement d�sign�es ci-apr�s :
- Association sportive de l'�cole de la rue de Florence, 4, rue de Florence, (5.300 F) ;
- "Esp�rance sportive Paul-Baudry, 10, rue Paul-Baudry, (2.200 F) ;
- Association sportive du coll�ge Condorcet, 61, rue d'Amsterdam, (7.800 F) ;
- Association gymnique et sportive Octave-Gr�ard, 28, rue du G�n�ral-Foy, (4.500 F) ;
- Association sportive du lyc�e Racine, 20, rue du Rocher, (4.100 F) ;
- Association sportive du coll�ge Chaptal, 45, boulevard des Batignolles, (4.600 F) ;
- Association sportive du lyc�e Chaptal, 45, boulevard des Batignolles, (2.200 F) ;
- "Racine club du 8e", 87, boulevard Malesherbes, (2.000 F).
Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 32.700 F, sera imput�e au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.

Octobre 1997
Déliberation
1997 JS 213
Conseil municipal
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