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Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :

2009, DASES 1 G - Signature de la convention d'habilitation � l'aide sociale avec la "SARL Oc�ane" pour la r�sidence "Oc�ane" situ�e 23, rue Wallenberg (19e).

2009, DASES 2 G - Subvention � l'association "G�rontologie Mondiale, Paris-2009" (16e) pour l'organisation de son congr�s. - Montant : 20.000 euros.

2009, DASES 4 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'association "Delta 7" (18e) pour l'attribution d'une subvention pour des travaux et l'acquisition de biens d'�quipement au sein du Centre d'accueil de jour, situ� 51, avenue de Saint-Ouen 17e). - Montant : 69.000 euros.

2009, DASES 5 G - Subvention � l'association "Regarde ailleurs" (20e) pour la diffusion � Paris de l'exposition "Vieux" au titre de l'ann�e 2009. - Montant : 2.000 euros.

2009, DASES 6 G - Subvention � l'association "Arts, cin�ma et enseignements" (11e) pour soutenir le travail d'�ducation au cin�ma men� aupr�s de personnes �g�es du Club Saint-Blaise (20e). - Montant : 7.500 euros.

2009, DASES 7 G - Signature d'une convention annuelle avec l'Association de gestion des fonds du CODERPA de Paris Comit� D�partemental des Retrait�s et Personnes �g�es de Paris (2e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.300 euros.

2009, DASES 15 G - Signature d'un avenant n� 2 � la convention d'habilitation � l'aide sociale pass�e avec la SARL "Les Issambres", pour la "R�sidence Les Issambres" 111, boulevard Ney (18e).

2009, DASES 96 G - Signature d'un m�morandum de coop�ration entre la ville de Qu�bec et le D�partement de Paris, pour la p�riode 2009-2011.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2009, DASCO 2 G - Subvention au coll�ge Pajol (18e) pour l'ouverture et l'acquisition de la majeure partie du mobilier et du mat�riel p�dagogique destin�s aux salles de classe, au centre de documentation et d'information, ou encore aux locaux administratifs - Montant : 350.000 euros.

2009, DASCO 3 G - Approbation d'une convention-type pour la gestion provisoire des Etablissements Publics Locaux d'Enseignement (EPLE) ne disposant pas encore de l'autonomie financi�re.

2009, DASCO 5 G - Subventions � divers coll�ges publics parisiens. - Montant total : 31.193 euros.

2009, DASCO 7 G - Subvention au lyc�e-coll�ge public JB Say (16e) - Montant : 4.345 euros.

2009, DASCO 18 G - Modification des secteurs de recrutement des coll�ges de Paris pour l'ann�e scolaire 2009-2010.

2009, DASCO 19 G - Cr�ation par le Pr�fet de la R�gion Ile de France, Pr�fet de Paris, d'un nouvel Etablissement Public local d'Enseignement (EPLE) relevant du D�partement de Paris.

2009, DPA 15 G - Approbation du principe de r�alisation des travaux de mise aux normes des alarmes et du syst�me de s�curit� incendie au coll�ge d�partemental Alberto Giacometti (14e) et des modalit�s de passation du march� de travaux.

2009, DPA 20 G - Approbation du principe de r�alisation des travaux de modernisation des menuiseries ext�rieures du coll�ge Edmond Michelet (19e) et des modalit�s de passation des march�s de travaux correspondants.

2009, DPA 24 G - Approbation du principe de r�alisation des travaux de ravalement des fa�ades au coll�ge "Flora Tristan" (20e) et des modalit�s de passation du march� de travaux correspondant.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2009, DASES 12 G - Signature d'une convention annuelle avec l'association "ADIAM" (9e) pour le financement de l'Unit� de Logements et Services (ULS) "Mass�na". - Montant total : 33.257 euros.

2009, DASES 78 G - Subvention � l'association "APRAHM-Autisme" (92340 Bourg-la-Reine) pour l'extension de son foyer d'accueil m�dicalis� d'Antony (92). - Montant : 115.000 euros.

2009, DASES 79 G - Signature d'une convention d'habilitation � l'aide sociale avec l'association "Vie et Avenir" (15e) pour son service m�dicosocial pour adultes handicap�s (SAMSAH).

2009, DASES 90 G - Signature d'une convention d'habilitation � l'aide sociale avec l'association "ARCAT" (association de recherche, de communication, et d'action pour l'acc�s aux traitements) (11e) pour son Service d'Accompagnement � la Vie Sociale (SAVS).

2009, DASES 91 G - Signature d'une convention d'habilitation � l'aide sociale avec l'association "ADAPT" (Ligue pour l'adaptation du diminu� physique au travail) (20e) pour son Service d'Accompagnement � la Vie Sociale (SAVS).

Mme V�ronique DUBARRY, rapporteure.

2009, DASES 74 G - Signature d'une convention pluriannuelle avec l'Association d'entraide des pupilles et anciens pupilles de l'Etat, des adopt�s et des personnes admises ou ayant �t� admises � l'Aide Sociale � l' Enfance "Atout Coeur 75" (11e). - Montant : 95.000 euros.

2009, DASES 85 G - Signature d'un march� relatif � la conception, l'animation et la mise en oeuvre de la formation obligatoire de 240 heures des assistant(e)s familiales(aux).

2009, DPA 21 G - Approbation du principe de r�alisation des travaux d'am�lioration de la s�curit� incendie du Centre Maternel Michelet, 235-237, rue de Tolbiac (13e) et des modalit�s de passation des march�s correspondants.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2008 DSTI 10 G - Signature d'un march� relatif � la maintenance et prestations compl�mentaires des applications informatiques Intercert, Intermat et Intervax �dit�es et distribu�es par la soci�t� Siloxane, en vertu des articles 35-II-8 et 77 du Code des March�s Publics.

2009, DALIAT 1 G - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour le pavoisement des �tablissements d�pendant de la Ville et du D�partement de Paris et la fourniture de divers articles de mairie et lancement et attribution du march� � bons de commande correspondant.

2009, DSTI 22 G - Signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes r�unissant la Ville et le D�partement de Paris en vue de la passation d'une proc�dure de mise en concurrence pour l'attribution d'un march� de prestations informatiques pour les �tablissements scolaires de la Ville et du D�partement de Paris.

Mme Ma�t� ERRECART, rapporteure.

2009, DU 2 G - Acquisition d'une parcelle municipale par le D�partement de Paris dans la ZAC "Pajol" (18e).

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2009, DFPE 1 G - Approbation des modalit�s de passation et d'attribution d'un march� de prestations de services relevant de l'article 30 du Code des march�s publics relatif � l'organisation et � la gestion d'un num�ro d'appel anonyme et gratuit permettant d'informer le public parisien dans le domaine de la sexualit�, la contraception, la pr�vention et l'I.V.G.

Mme Fatima LALEM, rapporteure.

2009, DASES 60 G - Signature de 2 avenants aux conventions pass�es avec l'Association Nationale de Pr�vention en Alcoologie et Addictologie (ANPAA 75) (2e) et l'association "Aurore" (18e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant total : 40.000 euros.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2009, DAJ 1 G - Signature du march� � conclure avec l'attributaire d�sign� par la Commission d'appel d'offres le 6 janvier 2009.

2009, DPA 12 G - Approbation du principe et des modalit�s de march�s � bons de commande pour des prestations de v�rification des appareils �l�vateurs par des bureaux de contr�le technique dans des �quipements publics d�partementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics Ville/D�partement.

2009, DPA 13 G - Approbation du principe et des modalit�s de passation et de la signature de march�s � bons de commande pour la maintenance et la r�paration des portes et barri�res automatiques des �quipements publics d�partementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics Ville/D�partement.

2009, DPA 14 G - Approbation du principe et des modalit�s de passation et de la signature de march�s � bons de commande pour la maintenance et la r�paration des appareils �l�vateurs dans les �quipements publics d�partementaux dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l'am�nagement des locaux et �quipements publics de la Ville et du D�partement.

2009, DPA 17 G - Approbation et signature d'avenants n� 1 aux march�s de travaux de maintenance et d'am�nagement dans les �quipements publics et les locaux relevant du budget d�partemental.

2009, DPA 25 G - Signature d'un avenant de transfert n� 2 au march� relatif � la fourniture de fioul domestique, de fioul dit "� tr�s basse teneur en soufre" et de "super fioul" dans les �tablissements du D�partement de Paris.

Mme Camille MONTACI� rapporteure.

2009, DDEE 7 G - Programme D�partemental d'Aide � l'Emploi 2009 : approbation des march�s relatifs aux "passerelles linguistiques vers l'emploi".

2009, DDEE 9 G - Signature de deux avenants sans incidence financi�re concernant les march�s de "mise en oeuvre d'une action de placement en emploi des b�n�ficiaires du RMI avec l'appui de deux entreprises de travail temporaire" conclu avec les soci�t�s "Manpower Egalit� des chances" et "Adecco Parcours et Emploi".

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2009, DASES 17 G - Signature d'une convention avec "P�le Emploi" relative au financement d'emplois hors P�le Emploi local et en P�le Emploi local pour la mise en oeuvre du RMI � Paris en 2009 et son annexe informatique.

2009, DASES 18 G - Signature d'une convention avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour la gestion du fonds d'initiative pour les allocataires du RMI et les personnes sans domicile fixe.

2009, DASES 19 G - Signature des march�s relatifs � la mise en place d'une plateforme d�di�e aux allocataires du Revenu Minimum d'Insertion parisiens ayant un projet artistique.

2009, DASES 55 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "MI-Fugues Mi-Raison" (93100 Montreuil) relative � l'animation d'ateliers de redynamisation en direction des allocataires du RMI pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 20.580 euros.

2009, DASES 56 G - Signature d'une convention avec l'association "Active ! Association Culturelle pour le texte et l'Image Vivante" (11e) relative � l'animation d'ateliers de redynamisation en direction des allocataires du RMI pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 36.450 euros.

2009, DASES 57 G - Signature d'une convention avec l'association "ADDEL" (l'Association pour le D�veloppement d'une Dynamique de l'Economie Locale) (3e) relative � l'animation d'ateliers de soutien et d'accompagnement d'allocataires du RMI, ayant un projet de cr�ation d'activit� pour l'attribution d'une participation. - Montant : 45.000 euros.

2009, DASES 58 G - Signature d'un avenant n� 1 � la convention pass�e avec l'association "Actheatre" (91800 Boussy Saint Antoine) relative � une action d'information et de sensibilisation des r�f�rents RMI parisiens � la probl�matique de l'alcool et des addictions pour l'attribution d'une subvention. Montant : 17.052 euros.

2009, DASES 59 G - Signature d'une convention avec l'association "Quadra" (10e) relative � la mise en place et � l'animation d'un atelier intitul� "Parcours de revalorisation de soi" en direction d'allocataires du RMI pour l'attribution d'une participation. - Montant : 42.120 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

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