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Subventions, au titre de 1997, à des associations sportives du 17e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 octobre 1997.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 octobre 1997.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 octobre 1997, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1997, � des associations sportives du 17e arrondissement ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Lyon, Marseille et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 6 octobre 1997 ;
Vu le rapport pr�sent� par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Les subventions suivantes sont attribu�es, au titre de 1997, aux associations d�sign�es ci-apr�s :
- Association sportive de l'�cole Saint-Michel-des-Batignolles, 35, avenue de Saint-Ouen, (5.800 F) ;
- Association sportive du CEG Boris-Vian, 76, boulevard Berthier, (3.400 F) ;
- Association sportive du coll�ge Carnot, 145, boulevard Malesherbes, (6.500 F) ;
- Association sportive du lyc�e Carnot, 145, boulevard Malesherbes, (2.200 F) ;
- Association sportive du lyc�e Honor�-de-Balzac, 118, boulevard Malesherbes, (3.900 F) ;
- Association sportive du lyc�e St�phane-Mallarm�, 29, rue de La Jonqui�re, (2.000 F) ;
- Association sportive du coll�ge St�phane-Mallarm�, 29, rue de La Jonqui�re, (6.800 F) ;
- Association sportive scolaire Pierre-de-Ronsard, 140, avenue de Wagram, (5.600 F) ;
- Association sportive du coll�ge Honor�-de-Balzac, 118, boulevard Bessi�res, (5.700 F) ;
- Association sportive Saint-Charles f�minine, 17, rue de Tocqueville, (3.500 F) ;
- Association sportive p�tanque batignollaise, "l'Embuscade", 146, rue Cardinet, (6.400 F) ;
- Association sportive Paris Pereire, 51, rue des Renaudes, (2.000 F) ;
- Association sportive Legendre, c/o M. DAUMONT, 41, rue Dulong, (2.200 F) ;
- Association sportive et culturelle Berthier, 1, rue Ferdinand-Cormon, (2.800 F) ;
- Union sportive Champerret, 7, avenue de la Porte-de-Champerret, (2.500 F) ;
- Union sportive des amis du 17e, 28, rue Andr�-Brechet, (5.500 F) ;
- Association pour l'insertion culturelle des immigr�s de Batignolles, 100, avenue des Ternes, (2.000 F) ;
- Association des internationaux marocains de rugby, 46, rue Legendre, (2.000 F) ;
- Association sportive ippon club, 16, rue Lemercier, (2.000 F) ;
- Association sportive de l'�cole Pereire, 221, boulevard Pereire, (2.500 F) ;
- Mouvement autonome du karat�, 9, rue de Phalsbourg, (2.900 F) ;
- Association sportive Fourcroy, 12 bis, rue Fourcroy, (2.000 F).
Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 80.200 F, sera imput�e au chapitre 945, sous-chapitre 945-18, article 657-2, ligne : "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien � l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1997.

Octobre 1997
Déliberation
1997 JS 230
Conseil municipal
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