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G - Subvention de fonctionnement de 1.830 euros attribuée à l'association "Les Anciens de Charonne" située 11 square de la Salamandre (20e) au titre de l'année 2002. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 1er octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 9 septembre 2003 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.830 euros au profit de l'association "Les Anciens de Charonne" ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 3411.1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le HOFFMAN-RISPAL, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.830 euros est attribu�e � l'association "Les Anciens de Charonne" (D02486) situ�e 11 square de la Salamandre (20e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 956, sous chapitre 956-50, article 657.3, ligne D09 du budget de fonctionnement 2003 du D�partement de Paris.

Septembre 2003
Déliberation
2003 ASES 100
Conseil général
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