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G - Projet de budgets modificatifs n° 1 de 2003 du Centre du Glandier. Mmes Pénélope KOMITÈS et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 3211-1, L. 3221-1 et L. 3221-3 ;
Vu la d�lib�ration ASES 2003 147 G du 16 juin 2003 approuvant les comptes administratifs et de gestion du Centre du Glandier (Corr�ze) et de la section commerciale du Centre d'Aide par le Travail au titre de l'exercice 2002 ;
Vu la d�lib�ration ASES 2002 292 G du 9 d�cembre 2002 arr�tant les budgets primitifs du Centre psychoth�rapique du Glandier et de la section commerciale du Centre d'Aide par le Travail pour l'exercice 2003 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 9 septembre 2003, de M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, relatif au projet modificatif n� 1 des budgets du Centre du Glandier : le budget principal regroupant les charges communes, la section sociale du centre d'aide par le travail et la section d'investissement, le budget annexe - foyer occupationnel -, le budget annexe - maison d'accueil sp�cialis�e -, le budget annexe - foyer d'h�bergement -, le budget annexe - service d'accompagnement � la vie sociale, le budget annexe -section commerciale du Centre d'Aide par le Travail - et le budget annexe - dotation non affect�e- pour l'exercice 2003 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mmes P�n�lope KOMIT�S et Gis�le STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Le budget principal du Centre psychoth�rapique du Glandier (Corr�ze) regroupant les charges communes, la section sociale du centre d'aide par le travail et la section d'investissement pour 2003, est arr�t� comme suit :

I - Section d'investissement
D�penses Euros
Classe 2
Compte 20 Immobilisations incorporelles 8.130
Compte 21 Immobilisations corporelles 303.264
Compte 23 Immobilisations en cours 1.141.776
Exc�dent pr�visionnel
(dont autofinancement possible)

109.242
Total 1.562.412
Recettes 1.562.412

II - Section d'exploitation
D�penses Euros
Groupe 1 D�penses aff�rentes
� l'exploitation courante
749.628
Compte 606 626.673
Compte 611 0
Compte 624 481
Compte 625 10.687
Compte 626 30.436
Compte 628 81.351
Groupe 2 D�penses aff�rentes au personnel 1.664.145
Compte 621 15
Compte 633 11.726
Compte 64 1.652.404
Groupe 3 D�penses aff�rentes � la structure 371.072
Compte 613 4.230
Compte 615 70.338
Compte 616 42.113
Compte 617 53.798
Compte 618 15.175
Compte 635 801
Compte 65 12.676
Compte 67 21
Compte 68 171.920
Report d�ficit 2001 58.689
Total d�penses 2.843.534
Total recettes 2.843.534

Art. 2.- Le budget - foyer occupationnel - annex� au budget principal du Centre psychoth�rapique du Glandier (Corr�ze) de 2003 est arr�t� comme suit :

Section d'exploitation
D�penses Euros
Groupe 1 D�penses aff�rentes
� l'exploitation courante
555.016
Compte 606 465.013
Compte 624 2.181
Compte 625 21.050
Compte 626 17.300
Compte 628 49.472
Groupe 2 D�penses aff�rentes au personnel 3.766.116
Compte 621 250
Compte 633 25.648
Compte 64 3.740.218
Groupe 3 D�penses aff�rentes � la structure 474.955
Compte 613 150
Compte 615 160.644
Compte 616 25.150
Compte 617 39.180
Compte 618 17.020
Compte 635 1.099
Compte 658 26.964
Compte 67 3.855
Compte 681 200.893
Total d�penses 4.796.087
Recettes 4.733.008
Report exc�dent 2001 63.079
Total recettes 4.796.087

Art. 3.- Le budget - Maison d'accueil sp�cialis�e - annex� au budget principal du Centre psychoth�rapique du Glandier (Corr�ze) de 2003, est arr�t� comme suit :

Section d'exploitation
D�penses Euros
Groupe 1 D�penses aff�rentes
� l'exploitation courante
225.716
Compte 606 188.270
Compte 611 3.050
Compte 624 250
Compte 625 10.150
Compte 626 6.200
Compte 628 17.796
Groupe 2 D�penses aff�rentes au personnel 1.394.752
Compte 621 61
Compte 633 9.514
Compte 64 1.385.177
Groupe 3 D�penses aff�rentes � la structure 122.746
Compte 613 50
Compte 615 25.330
Compte 616 8.405
Compte 617 11.930
Compte 618 2.000
Compte 635 402
Compte 658 5.705
Compte 67 89
Compte 681 68.835
Report d�ficit 2001 22.011
Total d�penses 1.765.225
Total Recettes 1.765.225

Art. 4.- Le budget - foyer d'h�bergement - annex� au budget principal du Centre psychoth�rapique du Glandier (Corr�ze) de 2003, est arr�t� comme suit :

Section d'exploitation
D�penses Euros
Groupe 1 D�penses aff�rentes
� l'exploitation courante
117.262
Compte 606 90.978
Compte 611 1.600
Compte 624 200
Compte 625 6.490
Compte 626 3.469
Compte 628 14.525
Groupe 2 D�penses aff�rentes au personnel 557.503
Compte 621 30
Compte 633 3.951
Compte 64 553.522
Groupe 3 D�penses aff�rentes � la structure 111.050
Compte 613 28
Compte 615 23.080
Compte 616 5.700
Compte 617 6.677
Compte 618 4.350
Compte 635 97
Compte 658 2.616
Compte 67 9.953
Compte 681 58.549
Total d�penses 785.815
Recettes 754.013
Report exc�dent 2001 31.802
Total recettes 785.815

Art. 5.- Le budget - service d'accompagnement � la vie sociale- annex� au budget principal du Centre psychoth�rapique du Glandier (Corr�ze) de 2003, est arr�t� comme suit :

Section d'exploitation
D�penses Euros
Groupe 1 D�penses aff�rentes
� l'exploitation courante
28.812
Compte 606 25.989
Compte 611 0
Compte 624 10
Compte 625 750
Compte 626 990
Compte 628 1.073
Groupe 2 D�penses aff�rentes au personnel 89.251
Compte 621 10
Compte 633 634
Compte 64 88.607
Groupe 3 D�pense aff�rentes � la structure 37.877
Compte 613 29.080
Compte 615 1.900
Compte 616 1.872
Compte 617 740
Compte 618 116
Compte 635 10
Compte 658 343
Compte 67 3.816
Total d�penses 155.940
Recettes 138.698
Report exc�dent 2001 17.242
Total recettes 155.940

Art. 6.- Le budget - centre d'aide par le travail section commerciale - annex� au budget principal du Centre psychoth�rapique du Glandier (Corr�ze) de 2003, est arr�t� comme suit :

Section d'exploitation
D�penses Euros
Groupe 1 D�penses aff�rentes � l'exploitation 106.150
Compte 606 95.900
Compte 611 0
Compte 624 800
Compte 626 1.400
Compte 628 8.050
Groupe 2 D�penses aff�rentes au personnel 439.650
Compte 631 2.450
Compte 64 437.200
Groupe 3 D�penses aff�rentes � la structure 68.050
Compte 613 1.500
Compte 615 12.000
Compte 616 3.750
Compte 618 7.300
Compte 658 2.800
Compte 681 40.700
Total d�penses 613.850
Total recettes 613.850

Art. 7.- Le budget - dotation non affect�e - annex� au budget principal du Centre psychoth�rapique du Glandier (Corr�ze) de 2003, est arr�t� comme suit :

Section d'exploitation
D�penses Euros
Groupe 1 D�penses aff�rentes
� l'exploitation courante
1.450
Compte 606 1.250
Compte 628 200
Groupe 2 D�penses aff�rentes au personnel 4.500
Compte 64 4.500
Groupe 3 D�penses aff�rentes � la structure 800
Compte 618 800
D�penses 6.750
Report d�ficit 2001 1.311
Total d�penses 8.061
Total recettes 8.061

Art. 8.- M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, est autoris� � proc�der par voie d'arr�t�s et � l'int�rieur des groupes vot�s, aux virements de cr�dits rendus n�cessaires par les insuffisances �ventuelles de certaines dotations constat�es au cours de l'ex�cution du budget.

Septembre 2003
Déliberation
2003 ASES 272
Conseil général
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