D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 29 septembre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 29 septembre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu l'article 10 de la loi n� 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le d�cret n� 2001-495 du 6 juin 2001 ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 29 ao�t 2003 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l'attribution de subventions � divers �tablissements scolaires ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 713 euros est attribu�e au coll�ge Raymond Qu�neau 66, boulevard Saint-Marcel (5e), (D05957) (Agence comptable Lyc�e Montaigne 17 rue Auguste Comte 6e), destin�e � participer au financement d'un s�jour linguistique et culturel en Andalousie (Espagne), qui s'est d�roul� du 18 au 22 juin 2003, au profit de 41 �l�ves de classes de 3e.
Art. 2.- Une subvention de 362 euros est attribu�e au coll�ge Louise Michel 11, rue Jean Poulmarch (10e), (X03628) (Agence comptable Lyc�e Diderot 61 rue David d'Angers 19e), destin�e � participer au financement d'une classe de mer � Damgan (Morbihan), qui s'est d�roul�e du 2 au 6 juin 2003, au profit de 16 �l�ves d'une classe de 5e.
Art. 3.- Une subvention de 512 euros est attribu�e au coll�ge Alain Fournier 87, rue L�on Frot (11e), (D04444) (M. L'Agent comptable du coll�ge Alain Fournier 87 rue L�on Frot 11e), destin�e � participer au financement d'un s�jour linguistique et culturel � Oxford (Angleterre), qui s'est d�roul� du 5 au 10 mai 2003, au profit de 49 �l�ves de classes de 5e.
Art. 4.- Une subvention de 500 euros est attribu�e au coll�ge Alain Fournier 87, rue L�on Frot (11e), (D04444) (M. L'Agent comptable du coll�ge Alain Fournier 87 rue L�on Frot 11e), destin�e � participer au financement d'un s�jour linguistique et culturel � Barcelone (Espagne), qui s'est d�roul� du 5 au 10 mai 2003, au profit de 49 �l�ves de classes de 3e.
Art. 5- Une subvention de 610 euros est attribu�e au coll�ge Anne Frank 38, rue Trousseau (11e), (D05857) (Lyc�e Victor Hugo Agence Comptable 27 rue de S�vign� 3e), destin�e � participer au financement d'un s�jour linguistique et culturel � Rome et Sorrente (Italie), qui s'est d�roul� du 12 au 18 mai 2003, au profit de 32 �l�ves latinistes de classes de 4e et 3e.
Art. 6.- Une subvention de 610 euros est attribu�e au coll�ge Fontaine au Roi 62, rue de la Fontaine au Roi (11e), (D04447) (M. L'Agent comptable Du coll�ge Alain Fournier 87 rue L�on Frot 11e), destin�e � participer au financement d'un projet p�dagogique et historique dans le cadre du programme histoire-g�ographie sur la seconde guerre mondiale, concr�tis� par une sortie au th��tre Akt�on en vue d'assister � la repr�sentation th��trale intitul�e "Les Asperges � Rommel", mis en sc�ne par la Compagnie l'Air du Verseau, qui s'est d�roul�e le 28 mars 2003, au profit de 50 �l�ves de deux classes de 3e.
Art. 7.- Une subvention de 527 euros est attribu�e au coll�ge Jean-Fran�ois Oeben 21, rue de Reuilly (12e), (X01144) (Lyc�e Arago Agence comptable 4 place de la Nation 12e), destin�e � participer au financement d'un s�jour linguistique et culturel en For�t Noire (Allemagne), qui s'est d�roul� du 27 au 30 mai 2003, au profit de 36 �l�ves de classes de 6e, 5e et 4e.
Art. 8.- Une subvention de 866 euros est attribu�e au coll�ge George Sand 159, rue de Tolbiac (13e), (D01750) (Lyc�e Claude Monet Agence comptable 1 rue du Docteur Magnan 13e), destin�e � participer au financement d'un s�jour culturel dans les Pouilles (Italie), qui s'est d�roul� du 24 au 31 mai 2003, au profit de 26 �l�ves d'une classe de 5e.
Art. 9.- Une subvention de 658 euros est attribu�e au coll�ge Georges Sand 159, rue de Tolbiac (13e), (D01750) (Lyc�e Claude Monet Agence comptable 1 rue du Docteur Magnan 13e), destin�e � participer au financement d'un �change franco-espagnol concr�tis� par un s�jour � Murcia (Espagne), qui s'est d�roul� du 16 au 27 mai 2003, au profit de 28 �l�ves d'une classe de 3e europ�enne et l'accueil des �l�ves espagnols qui s'est d�roul� du 20 au 30 mars 2003.
Art. 10.- Une subvention de 696 euros est attribu�e au coll�ge Gustave Flaubert 82, avenue d'Ivry (13e), (D04101) (Agence comptable Lyc�e Saint-Louis 44 boulevard Saint-Michel 6e), destin�e � participer au financement d'un s�jour social, linguistique et culturel � Londres (Angleterre), qui s'est d�roul� du 12 au 16 mai 2003, au profit de 48 �l�ves de 3 classes (2 de 4e et 1 de 3e).
Art. 11.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge Honor� de Balzac 118, boulevard Bessi�res (17e), (D03131) (Lyc�e Honor� de Balzac Agence comptable 118 boulevard Bessi�res 17e), destin�e � participer au financement d'un projet p�dagogique concr�tis� par une sortie scolaire au futuroscope de Poitiers (Vienne), qui s'est d�roul�e les 20 et 21 juin 2003, en vue de r�aliser un reportage afin d'�crire un article pour le journal du coll�ge, au profit de 27 �l�ves d'une classe de 5e.
Art. 12.- Une subvention de 371 euros est attribu�e au coll�ge Honor� de Balzac 118, boulevard Bessi�res (17e), (D03131) (Lyc�e Honor� de Balzac Agence comptable 118 boulevard Bessi�res 17e), destin�e � participer au financement d'un s�jour culturel sur l'�le de Batz (Finist�re), qui s'est d�roul� du 22 au 27 avril 2003, au profit de 17 �l�ves d'une classe de 5e.
Art. 13.- Une subvention de 580 euros est attribu�e au coll�ge Honor� de Balzac 118, boulevard Bessi�res (17e), (D03131) (Lyc�e Honor� de Balzac Agence comptable 118 boulevard Bessi�res 17e), destin�e � participer au financement d'un s�jour montagne dans le cadre des "Itin�raires de d�couverte" � Villard de Lans (Is�re), qui s'est d�roul� du 2 au 6 juin 2003, au profit de 40 �l�ves de deux classes (5e et 4e).
Art. 14.- Une subvention de 305 euros est attribu�e au coll�ge St�phane Mallarm� 29, rue de la Jonqui�re (17e), (X02431) (Lyc�e Chaptal Agence comptable 45 boulevard des Batignolles 8e), destin�e � participer au financement d'un projet p�dagogique "Une journ�e au coll�ge � Londres" concr�tis� par une sortie scolaire � Londres (Angleterre), qui s'est d�roul�e le 5 juin 2003, au profit de 22 �l�ves d'une classe de 4e.
Art. 15.- Une subvention de 1.413 euros est attribu�e au coll�ge Hector Berlioz 17, rue Georgette Agutte (18e), (D04968) (Lyc�e Honor� de Balzac Agence comptable 118 boulevard Bessi�res 17e), destin�e � participer au financement d'un s�jour sportif � la base de plein air de Bois le Roi (Seine et Marne) dans le cadre du projet "R�visions de nos �l�ves de troisi�me", qui s'est d�roul� du 16 au 20 juin 2003, au profit de 75 �l�ves de 3 classes de 3e.
Art. 16.- Une subvention de 464 euros est attribu�e au coll�ge Georges Rouault 3, rue du Noyer Durand (19e), (D05421) (Coll�ge Georges Rouault Agence comptable 3 rue du Noyer Durand 19e), destin�e � participer au financement d'un s�jour p�dagogique au domaine de Ciran � M�nestreau (Loiret), qui s'est d�roul� du 26 au 28 mai 2003, au profit de 26 �l�ves non francophones d'une classe d'accueil.
Art. 17.- Une subvention de 834 euros est attribu�e au coll�ge Sonia Delaunay 14-16, rue Euryale Dehaynin (19e), (X02763) (Coll�ge Edmond Michelet Agence comptable 70 rue de l'Ourcq 19e), destin�e � participer au financement d'un s�jour de d�couverte en Auvergne, qui s'est d�roul� du 23 au 26 mai 2003, au profit de 38 �l�ves de deux classes de 4e.
Art. 18.- Une subvention de 610 euros est attribu�e au coll�ge Henri Matisse 3, rue Vitruve (20e), (D07596) (Coll�ge Mend�s France Agence comptable 24-34 rue Le Vau 20e), destin�e � participer au financement d'un s�jour d'activit�s physiques et sportives de pleine nature � Morteau (Doubs), qui s'est d�roul� du 26 au 30 mai 2003, au profit de 27 �l�ves d'une classe de 3e.
Art. 19.- Une subvention de 285 euros est attribu�e au coll�ge Jean Perrin 6, rue Eug�ne Reisz (20e), (D06330) (Agence comptable Lyc�e Arago 4 place de la Nation 12e), destin�e � participer au financement d'un �change scolaire concr�tis� par un s�jour � Baumes-les-Dames (Doubs), qui s'est d�roul� du 11 au 14 juin 2003, au profit de 20 �l�ves de classes de 3e et l'accueil de 20 �l�ves baumois du 7 au 10 mai 2003.
Art. 20.- Une subvention de 1.007 euros est attribu�e au coll�ge Jean-Baptiste Cl�ment 26, rue Henri Chevreau (20e), (D06569) (M. L'Intendant Lyc�e d'Etat Henri Bergson 27 rue Edouard Pailleron 19e), destin�e � participer au financement d'un s�jour de ski alpin � Ch�tel (Haute-Savoie), qui s'est d�roul� du 23 au 28 mars 2003, au profit de 60 �l�ves de classes de 3e.
Art. 21.- Une subvention de 300 euros est attribu�e au coll�ge Jean-Baptiste Cl�ment 26, rue Henri Chevreau (20e), (D06569) (M. L'Intendant Lyc�e d'Etat Henri Bergson 27 rue Edouard Pailleron 19e), destin�e � participer au financement d'un projet p�dagogique intitul� "A la d�couverte de J.B. Cl�ment et de son �poque" et comm�moration du centenaire de sa mort, se d�roulant aux 2e et 3e trimestres au profit des 423 �l�ves du coll�ge (de la 6e � la 3e et SEGPA).
Art. 22.- Une subvention de 1.218 euros est attribu�e au coll�ge Robert Doisneau 51, rue des Panoyaux (20e), (D03438) (M. L'Agent comptable du coll�ge Alain Fournier 87 rue L�on Frot 11e), destin�e � participer au financement d'un projet p�dagogique intitul� "Moyen �ge", concr�tis� par la visite du site de Gu�delon � Treigny (Yonne), qui s'est d�roul�e le mardi 3 juin 2003, au profit de 140 �l�ves de 6 classes de 5e.
Art. 23.- Une subvention de 560 euros est attribu�e au coll�ge Robert Doisneau 51, rue des Panoyaux (20e), (D03438) (M. L'Agent comptable du coll�ge Alain Fournier 87 rue L�on Frot 11e), destin�e � participer au financement d'un projet p�dagogique intitul� "Faire vivre la maison d'�dition Robert Doisneau" concr�tis� par des ateliers d'�criture durant l'ann�e scolaire 2002/2003 en vue de r�aliser un livre publiant les �crits des �l�ves dans un cadre interdisciplinaire (lettres, technologie, arts plastiques) et finalis� par une �dition au profit des 280 �l�ves de 9 classes de 6e et 4e du coll�ge.
Art. 24.- La d�pense correspondante, d'un montant de 14.306 euros, est imput�e sur les cr�dits inscrits au budget de fonctionnement 2003 du d�partement de Paris, sous-chapitre 943-20, article 657-3, ligne D11.