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Subvention à l’association “Le livre de l’aveugle” pour soutenir ses actions en faveur des handicapés. Mme Sandrine MAZETIER et Mme PénélopeKOMITÈS, rapporteures.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 novembre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 novembre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 31 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Le livre de l?aveugle? pour soutenir ses actions en faveur des handicap�s ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, notamment les article L2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 7e Commission, et par Mme P�n�lope KOMIT�S, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 euros est attribu�e � l?association ?Le livre de l?aveugle? (N� ASTRE D00890), 7, rue Duroc (7e).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la rubrique 23-5, chapitre 65, nature 6574, ligne P 014 du budget de fonctionnement de l?exercice 2006 de la Ville de Paris.

Novembre 2006
Déliberation
2006 DASCO 136
Conseil municipal
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