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Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.800 euros à l’association Mémoire de l’Avenir, dont le siège social est situé 61, rue Lardennois (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2006 par lequel le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association M�moire de l?Avenir (19e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 6 novembre 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e � l?association M�moire de l?Avenir, dont le si�ge social est situ� 61, rue Lardennois (19e) (X04164) (2006-04105) sur proposition de la mairie du 2e arrondissement.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

Novembre 2006
Déliberation
2006 DAC 568
Conseil municipal
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