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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 23 novembre 2006.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 31 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?acquisition de trois ?uvres de Bernard Frize destin�es � l?enrichissement des collections du Mus�e d?Art Moderne, ainsi que l?acceptation du don de l?artiste d?un tableau intitul� ?Exon? ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � acqu�rir trois ?uvres de Bernard Frize pour un montant de 107.000 euros frais de port compris.

Art. 2.- La d�pense relative � cette acquisition, soit 107.000 euros, sera imput�e � la rubrique 322, nature 2161, mission 40000-99-060 du budget d?investissement de la Ville de Paris.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autoris� � accepter au nom de la Ville de Paris le don manuel de Monsieur Bernard Frize : un tableau de 1998, intitul� ?Exon?.

Art. 4.- La d�pense correspondant � ce don, estim�e � 38.000 euros, sera inscrite sur le chapitre 21, nature 2161, rubrique 01, mission 90000-99-010 du budget d?investissement de la Ville de Paris, exercice 2006. Une recette de m�me montant sera inscrite sur le chapitre 10, nature 10251, rubrique 01, mission 90000-99-010, du budget d?investissement de la Ville de Paris de l?exercice 2006.

Art. 5.- Cette derni�re op�ration est enregistr�e sous le num�ro d?individualisation 06V00173DAC.

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