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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœur et Orchestre Symphonique de Paris, dont le siège social est situé 2, rue Oscar Roty (15e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Ch?ur et Orchestre Symphonique de Paris (15e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 7.000 euros est attribu�e, au titre de ses activit�s parisiennes en 2006, � l?association Ch?ur et Orchestre Symphonique de Paris, dont le si�ge social est situ� 2, rue Oscar Roty (15e) et dont l?objet est de d�velopper le chant choral, la musique symphonique, de contribuer � leurs rayonnements en favorisant la rencontre de choristes amateurs avec des musiciens et des chanteurs de haut niveau (D09790/Astre 2006_02518).

Art. 2.- Cette d�pense est imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, rubrique 33, article 6574, ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.

Novembre 2006
Déliberation
2006 DAC 486
Conseil municipal
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