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Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels et citoyens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 16 novembre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 16 novembre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � plusieurs associations �tudiantes pour soutenir leurs projets culturels et citoyens ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, notamment les articles L2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.500 euros est accord�e � la f�d�ration ?Moules frites? (N� ASTRE X07912), au MAG, 106, rue de Montreuil (11e).

Art. 2.- Une subvention de 1 000 euros est accord�e � l?association ?L?empreinte? (N� ASTRE X06613), 156, rue de Vaugirard (15e).

Art. 3.- Une subvention de 1 000 euros est accord�e � l?association ?L?enjeu a des ailes? (N� ASTRE X07913), 109, boulevard Richard Lenoir (11e).

Art. 4.- La d�pense correspondante (3 500 euros) sera imput�e � la rubrique 23, chapitre 65, nature 6574, ligne P012 du budget de fonctionnement 2006 de la Ville de Paris.

Novembre 2006
Déliberation
2006 DASCO 200
Conseil municipal
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