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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœurs d’Enfants de Saint-Christophe de Javel, dont le siège social est situé 28, rue de la Convention (15e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Ch?urs d?Enfants de Saint-Christophe de Javel (15e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 6 novembre 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribu�e, au titre de ses activit�s parisiennes en 2006, � l?association Ch?urs d?Enfants de Saint-Christophe de Javel, dont le si�ge social est situ� 28, rue de la Convention (15e), et dont l?objet est de contribuer � l?�ducation des chanteurs, notamment musicale, par le moyen du chant choral et toutes activit�s favorisant cet objectif (X04843/Astre 2006_02831).

Art. 2.- Cette d�pense est imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, ligne Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture (P003), rubrique 33.

Novembre 2006
Déliberation
2006 DAC 590
Conseil municipal
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