Subvention à l’association “Pétanque de la Poterne des Peupliers” (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 novembre 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 novembre 2006.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � la ?P�tanque de la Poterne des Peupliers? (13e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 6 novembre 2006 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribu�e � la ?P�tanque de la Poterne des Peupliers? (D02797/2006_04430) 7, rue Sainte-H�l�ne (13e), pour l?accueil de l?�quipe malgache de p�tanque, du 14 au 30 septembre 2006, dans le cadre du championnat du monde de p�tanque.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre des Sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.
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