D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 20 novembre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 20 novembre 2006.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement � 19 associations sportives du 20e arrondissement ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 31 octobre 2006 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Amicale bouliste de M�nilmontant? (D03735/2006_02868) square Emmanuel Fleury, rue Le Vau (20e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Randonneurs et ajistes du 20e? (D02229/2006_00979) C/O auberge de jeunesse 80, rue Vitruve (20e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Fran�oise Dolto (D09950/ 2006_01285) 354, rue des Pyr�n�es (20e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.100 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive et culturelle T�l�graphe (A.S.P.E.C.T) (X02285/2006_03653) 6, rue Taclet (20e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Union sportive de Charonne? (D02055/2006_01027) 20, rue Monte Cristo (20e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du lyc�e Charles de Gaulle (D02178/ 2006_00155) 17, rue Ligner (20e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Club de loisirs L�o Lagrange de Paris Est? (D02185/2006_02251) 71, rue de Bagnolet (20e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros dont 1.500 euros non reconductibles est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Judo club Sorbier? (D04984/2006_00929) 37, rue Villiers de l?Isle Adam (20e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Paris Pantin football club? (D04532/2006_01226) 15, rue de Monte Cristo (20e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Lucie Faure (D02205/2006 _00727) 40, rue des Pyr�n�es (20e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association judo amicale Paris XX-AJA (X04366/2006_02645) 99, rue des Orteaux BL2 (20e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Paris Foot Fair Play? (X05511/2006_02243) chez Melle Halima HABAS 117, boulevard Mortier (20e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?F.N.E - Foug�res nouvelles �res? chez M. KARAMOKO (X04960/2006_03654) 4, rue L�on Frapi� (20e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 400 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Club des parachutistes aviateurs fran�ais? (D03285/ 2006_00876) 118, avenue Gambetta (20e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 860 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive La Serbie (X01086/2006_00540) 7, rue Riblette (20e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association d?a�kido des Amandiers (X04702/2006_00881) C/O M. Olivier DUMONT3, rue de la Mare (20e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Robert Doisneau (X02584/ 2006_00460) 51, rue des Panoyaux (20e).

Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Julien Lacroix tennis de Table? (D02170/2006_01962) 200, boulevard de Charonne (20e).

Art. 19.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 380 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Paname Fonky Clique? (X03499/2006_02233) 25, rue Patrice de la Tour du Pin (20e).

Art. 20.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 20.340 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

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