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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœur Régional Vittoria d’Ile-de-France dont le siège social est situé 4, rue de la Michodière (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Ch?ur R�gional Vittoria d?Ile-de-France (2e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 7.000 euros est attribu�e, au titre de ses activit�s parisiennes en 2006, � l?association Ch?ur R�gional Vittoria d?Ile-de-France (D07049) dont le si�ge social est situ� 4, rue de la Michodi�re (2e), et qui a pour objet de promouvoir � Paris, en Ile-de-France, en France et � l?�tranger, par des concerts ou des enregistrements discographiques, le r�pertoire choral, la musique fran�aise, avec un ch?ur constitu� de choristes amateurs encadr�s par une �quipe professionnelle.

Art. 2.- Cette d�pense est imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.

Novembre 2006
Déliberation
2006 DAC 547
Conseil municipal
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