�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 novembre 2006.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 31 octobre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Slam Productions?, 6, rue Fr�d�rick Lema�tre (20e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission et Mme Anne HIDALGO, au nom de la 1�re Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l?association ?Slam Productions?, 6, rue Fr�d�rick Lema�tre (20e) dont l?objet est ?la production et la promotion d?�v�nements artistiques, ainsi que toutes activit�s para-commerciales pouvant servir � ce but?. Cette subvention est destin�e � soutenir les actions de cette association en 2006 dans le domaine du slam (X01489 / 2006_01163).

Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 9.500 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, nature 6574, ainsi r�partie :

-Fonction 33, nature 6574, ligne P003 : Provision poursubventions de fonctionnement au titre de la culture : 5.000 euros ;

- Fonction 20, ligne P046, SG, Provision pour subvention de fonctionnement au titre de l?�galit� femmes/hommes : 3.000 euros ;

-Fonction 422, ligne P015 Provision pour subvention defonctionnement au titre de la jeunesse : 1.500 euros.

�