D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, et notamment des articles L-2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 3 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris propose l'attribution d'une subvention de 15.000 euros � l'association " Le Rassemblement par le Sport ", 4, rue Nansouty (14�me) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 15.000 euros est attribu�e � l'association "Le Rassemblement par le Sport" (n� D09681) - 4, rue Nansouty (14�me) - pour l'organisation de l'op�ration "Les Champions dans la Rue" en 2004.
Art.2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'ann�e 2004.