Subvention à l'association "Ourcq-Jeunes", 80, rue de l'Ourcq (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Ourcq-Jeunes", 80, rue de l'Ourcq (19e) ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 29 mars 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention d'un montant de 500 euros est attribu�e � l'association "Ourcq-Jeunes" (D07340) 80, rue de l'Ourcq (19e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.