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Subvention à l'association "Ourcq-Jeunes", 80, rue de l'Ourcq (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Ourcq-Jeunes", 80, rue de l'Ourcq (19e) ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 29 mars 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 500 euros est attribu�e � l'association "Ourcq-Jeunes" (D07340) 80, rue de l'Ourcq (19e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

Avril 2004
Déliberation
2004 JS 51
Conseil municipal
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