D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 9 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 9 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 23 mars 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association Compagnie d'Expression musicale et d'Op�ra vivant - P�niche-Op�ra, sise H�tel Gouthi�re 6, rue Pierre Bullet (10e) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 29 mars 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 70.000 euros, est attribu�e � l'association Compagnie d'Expression musicale et d'Op�ra vivant - P�niche-Op�ra, dont le si�ge social est situ� H�tel Gouthi�re 6, rue Pierre Bullet (10e) et dont l'objet est d'�tre un centre de cr�ation, d'accueil et un lieu de rencontre et d'�changes tant en France qu'� l'�tranger de la pens�e et de la pratique de l'art musical, th��tral, chor�graphique ou lyrique (D0 3229 - 2003_04828).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l'association un 2e avenant � la convention pluriannuelle d'objectifs dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".